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Procès Verbal - 2026 01 13 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 01 13 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 13 janvier 2026 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2025
DOSSIER
Présentation du budget primitif 2026
DELIBERATIONS
RESSOURCES
Finances - Commande publique
2. Vote des taux d'imposition 2026
3. Budget principal - vote du budget primitif 2026
4. Vote des subventions 2026 aux associations
TRANSITION ECOLOGIQUE
5. Aides à l'acquisition d'équipements pour une pratique sécurisée du vélo
RESSOURCES
Finances - Commande publique
6. Schéma directeur immobilier et énergétique : convention de mandat avec Alter Public - avenant n°1
AMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme - Développement éco de proximité
7. Cœur de polarité : convention de mandat d'études avec Alter Public - avenant n°2 8. Cession de terrains à bâtir - 5 rue des artisans - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire
Espaces publics et patrimoine bâti
9. Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : autorisation de signer la convention relative à l'accueil d'équipements techniques, parking rue des Acacias, commune déléguée de Bauné
SOLIDARITE - VIE LOCALE
Vie associative
10. Adhésion à l'association Les Haltes Pèlerines en Loire-Atlantique et Via Ligéria - Autorisation de signature d'une convention de partenariat
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au maire