Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 14 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 32 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 23 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 18 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 30 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 31 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 17 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 16 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 26 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 19 2026 DE 1 1
Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 21 2026 DE 1 1 1
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Viviers-lès-Montagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 081 218103257 20260422 DELIB 21 2026 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 23/04/2026
Reçu en préfecture le 23/04/2026
Publié le 23/04/2026 S L GO
ID : 081-218103257-20260422-DELIB 21 2026-DE
ES) VIVIERS LÈS
=) MONTAGNES
DELIB 21-2026
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de VEVIERS LES MONTAGNES
Séance du 22 avril 2026 à 19h00
Nombre de membres
Afférents au Conseil : 15 Date de la convocation : 16/04/2026 En exercice :19 Date d’affichage : 16/04/2026 Qui ont pris part à la délibération : 18
L'an deux mille vingt et six et les vingt-deux avrils à 19h00, le Conseil Municipal de VIVIERS-LES-MONTAGNES,
légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Elisa LEMONNIER, sous la présidence de M. Alain VEUILLET, Maire.
Présents : Mesdames Marie-Rose LADOWICHT, Arlette GLORIA, Patricia CAUQUIL, Arielle HOMBERT, Delphine
ALBERT, Sylvie CALAS, Monique BERTRAND
Et Messieurs Alain VEUILLET, Claudian BRUN, François MONTAGNE, Jean-Michel MAUREL, Jacques
MONTAGNE, Benoît LANDES, Patrice LIMES, Pierre-Jean NEGRE
Excusés : Mme Dominique BOUSSUGE pouvoir à M. Alain VEUILLET, M. Didier HOULES pouvoir à Mme Patricia CAUQUIL, M. José REVERTE pouvoir à M. Jean-Michel MAUREL
Absents : Frédéric MAIXANDEAU
Secrétaire de séance : Benoît LANDES
La séance débute à 19h01
M. le Maire annonce que l’ensemble des sujets traités et des décisions du maire sont préparées lors des réunions hebdomadaires avec le groupe Viviers au coeur.
M. le maire rappelle que les personnes présentent dans le public n’ont pas le droit de prendre la parole.
M. le maire annonce que si des questions arrivent pendant la séance, une réponse leur sera apportée lors du prochain conseil municipal. Il rappelle qu’il convient de mettre sur le mode silencieux les téléphones portables afin que la séance ne soit pas perturbée par des sonneries.
Conformément à l’article L 2121-21 du CGCT, M. le maire propose de voter à main levée Pour : 18 Contre : 0 Abstention : O0
Obiet de la délibération: DESIGNATION DES DELEGUES SIAEP PAS DU SANT
Monsieur le Maire expose qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires chargés de représenter la Commune au Pas du
Sant, il est nécessaire que ceux-ci soient membres du Conseil Municipal, il convient donc de procéder à de nouvelles
désignations.
Il propose : M. Alain VEUILLET et MME Patricia CAUQUIE.
Pour: 18 Contre : 0 Abstentions : 0
Fait en séance les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Alain VEUILLET
Le secrétaire de séance
Benoît LANDES