Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 12.00 CAPBP rapport activite 2024
Déliberation - N° 3 Election d'un nouveau représentant de la CAPB
unknown - 09 01 Annexe 1 CAPBP ETAT 1259 TEOM 2024 RAPPORT
Déliberation - N° 15.2 Annexe Rapport CA 2023 CAPBP
Déliberation - N°29 00 Rapport situtation en matiere d'egalité Fe
Déliberation - 18. Tarifs biens geres par CAPBP
Déliberation - N° 12 Budget annexe Centre Social du Hameau 2023 a
Déliberation - N° 9 Budget principal 2023 approbation du compte d
Déliberation - N° 11 Budget annexe opérations d'aménagement 2023
Déliberation - N° 10 Budget annexe des parkings 2023 approbation
Déliberation - 3 Rapport activite 2023 CAPBP
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Pau.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Rapport activite 2023 CAPBP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Numérique, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 25 novembre 2024 1/2 Extrait du Registre des Délibérations CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 25 novembre 2024 Date de la convocation : mardi 19 novembre 2024 Nombre de conseillers en exercice : 49 Étaient présents : M. François BAYROU, M. Jean Louis PERES, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE (excusée du n° 2 au n° 6), M. Jean LACOSTE, Mme Clarisse JOHNSON LE LOHER, M. Mohamed AMARA, Mme Béatrice JOUHANDEAUX, M. Eric SAUBATTE, Mme Patricia WOLFS, M. Michel CAPERAN, Mme Marie-Laure MESTELAN, M. Régis LAURAND, Mme Françoise MARTEEL, M. Thibault CHENEVIERE, Mme Christelle BONNEMASON-CARRERE, M. Kenny BERTONAZZI, M. Gilbert DANAN, M. Alain VAUJANY, Mme Josy POUEYTO (présente du n° 1 au n° 10), M. Yves DEJEAN, M. Jean-Loup FRICKER, Mme Catherine LOUVET-GIENDAJ, M. Jean-François PLEGUE, M. Pascal GIRAUD, M. Alexandre PEREZ, M. Sébastien AYERDI, M. Pierre DUDOUET, M. Xavier LALANDE, Mme Pauline ROY LAHORE, Mme Lise ARRICASTRE, Mme Marie SALESSES, M. Stéphane DUSSARPS, Mme Camille LE DELLIOU, M. Antoine CHEVALIER (excusé du n° 10 au n° 44), M. Jean-François BLANCO, Mme Sylvie GIBERGUES, M. Patrice BARTOLOMEO, M. Jérôme MARBOT, Mme Julie JOANIN, M. Tunçay CILGI, Mme Marion BUSSY (excusée au n° 11), Mme Marianne LAJARIGE Étai(en)t représenté(e)s : Mme Stéphanie DUMAS (pouvoir à M. Thibault CHENEVIERE), M. Frédéric DAVAN (pouvoir à M. Sébastien AYERDI), Mme Marie MOULINIER (pouvoir à Mme Camille LE DELLIOU), M. Laurent JUBIER (pouvoir à M. François BAYROU), Mme Emmanuelle CAMELOT (pouvoir à M. Jean-François BLANCO), Mme Fabienne CARA (pouvoir à M. Jérôme MARBOT), Mme Josy POUEYTO (pouvoir à M. Kenny BERTONAZZI du n° 11 au n° 44) Étai(en)t excusé(es) : Mme Néjia BOUCHANNAFA, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE Secrétaire de séance : Madame Camille LE DELLIOU ------ N° 3 Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées : rapport d'activité 2023 Rapporteur : M. Jean-Louis PERES Mesdames, Messieurs L’article L 5211-39 du Code général des collectivités territoriales dispose que le rapport d’activité de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées est adressé chaque année au maire de chaque commune membre. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 25 novembre 2024 2/2 Le maire doit ensuite communiquer ce rapport au conseil municipal en séance publique. Le présent rapport met en application cette disposition pour la commune de Pau. Le rapport d’activité 2023 de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées est joint à ce rapport en annexe. Après avis de la commission Finances - Administration Générale - Commerce - Numérique du 18 novembre 2024, il vous appartient de bien vouloir prendre acte de la présentation du rapport d’activité 2023 de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées Le conseil municipal prend acte de la présentation du rapport d’activité 2023 de la communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées. Conclusions adoptées suivent les signatures, pour extrait conforme, #signature# Le Maire François BAYROU