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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Bégaar.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+reunion+du+15+novembre2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 15 NOVEMBRE 2023
N° TITRE VOTE 2023-15112023-01 Création d’un poste d’adjoint technique
principal 1° classe à temps complet dans le
cadre de l’avancement de grade
Approuvé à l’unanimité
2023-15112023-02 Création d’un poste d’adjoint technique
principal 1° classe à temps non complet
dans le cadre de l’avancement de grade
Approuvé à l’unanimité
2023-15112023-03 Création d’une ASA (Association Syndicale
Autorisée)
Approuvé à l’unanimité
2023-15112023-04 Décisions modificatives au budget Approuvé à l’unanimité