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Déliberation - Liste DES Deliberations reunion du 21 sept 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Bégaar.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations reunion du 21 sept 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 21 SEPTEMBRE 2023
N° TITRE VOTE 2023-21092023-01 Modification de la délibération du 20 juillet
2021 portant mise en place du Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions,
des Sujétions et de l’Engagement
Professionnel (RIFSEEP) : ajout du cadre
d’emploi d’agent d’animation territorial
Approuvé à l’unanimité
2023-21092023-02 Création d’un emploi non permanent pour
faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité
Approuvé à l’unanimité
2023-21092023-03 Modification de la délibération du 25 février
2021 portant modalités de réalisation des
heures supplémentaires et
complémentaires : ajout du cadre d’emploi
d’agent d’animation territorial
Approuvé à l’unanimité
2023-21092023-04 Travaux SYDEC : Remplacement des bulles
d’éclairage public
Approuvé à l’unanimité