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Déliberation - 01 Attribution du marche de maitrise doeuvre pour la renovation energetique du C2S
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Attribution du marche de maitrise doeuvre pour la renovation energetique du C2S)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française Département de l’ Aveyron
Extrait du registre des délibérations du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 22 février 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le vingt deux février à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Patrick GAYRARD, maire.
Date de la convocation : 15/02/2024
Membres en exercice : 26
Présents : 18
Qui ont pris part à la délibération : 25
Etaient__présents: Michel ALBESPY, Patricia BARTOLOZZI Sébastien BOYER-
MADRIERES, Carine CAYSSIALS, Laurent COT, Anne FALGUEYRETTES, Marie-Claude
FOURNIER, Patrick GAYRARD, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Damien
MENEL, Christian PEREZ, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Aurélie SOUFLI, Guillaume
SOULIE, Philippe TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE,
Absents et excusés : Mathilde ANDRE (pouvoir à Frédéric LATIEULE), Laëtitia CAYREL (pouvoir à Anne FALGUEYRETTES), Emilie CHABRIER (pouvoir à Elodie RIVIERE), Mathieu FLOTTES (pouvoir à Jean-Paul REMISE), Serge FRAYSSINET (pouvoir à Bernard LESCURE-ROUS), Anne-Marie GARRIGUES, Isabelle JOFFRE (pouvoir à Laurent COT), Marlène URSULE (pouvoir à Aurelie SOUFLIT).
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Aurélie SOUFLI a été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 20 heures 30.
01- Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la rénovation énergétique du Complexe Sportif des Sources
Le Maire rappelle qu'un appel à candidatures sous la forme d’une procédure adaptée ouverte (article L2123-1 du Code de la commande publique) a été lancé le 20 décembre 2023 concernant la maitrise d’œuvre pour la rénovation énergétique du Complexe Sportif des Sources (C2S).
Les travaux de rénovation comprendront :
e _l’isolation des murs extérieurs,
e le remplacement de tous les éclairages actuels pour des LED,
e la suppression de la toiture en éverite pour la remplacer par du bac acier isolé,
e _l’ajout d’une nouvelle chaudière à condensation en supplément de l’actuelle pour remplacer les rayonnants au gaz par des hydrauliques,
e le calorifugeage de tous les réseaux d’eau chaude,
La commission communale s’est réunie le 29 janvier 2024 afin d’analyser les offres reçues. Vu l’analyse des offres et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- décide à l’unanimité d’attribuer le marché de maîtrise d'œuvre à :
o AS2A — Agence STEPHANY ALVERNHE ARCHITECTURE, 24 rue Albert Camus, 81400 CARMAUX, pour un montant de 81 145,00 € HT,
- Autorise le maire à procéder aux formalités administratives pour la notification et la signature du marché et à signer tous documents relatifs à ce marché,
- Autorise le maire à déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme pour ledit bâtiment, - Signale que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2024.
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an susdits
Pour extrait conforme, Le 23 février 2024
Signé par Patrick GAYRARD, La secrétaire, Aurélie SOUFLI
Maire,
Dématérialisé
Certifiée exécutoire par M. Le Maire
Compte tenu de la HSE V2
en Préfecture le: ET LE useneeses
et de la Publication le 21 . FEV. 10 ir Accusé
de
réception
d'un
acte
en
préfecture
01-
Attribution
du
marché
de
maitrise
d'oeuvre
pour
la
rénovation
dE
æl
UUTJEL
UC
T
CCE,
tique
du
Complexe
Sportif
des
Sources
énergé 2 22/02/2024
Date
de
décision:
Date
de
réception
de
l'accusé
27/02/2024
de
réception
:
Numéro
de
l'acte
:20240222
01
Identifiant
unique
de
l'acte
:012-200064665-20240222-20240222
01-DE
Nature
de
l'acte
:Délibération
Matières
de
l'acte
:1
.1
.1
marchés
sur
appel
d'offres
Commande
Publique
Marchés
publics
Date
de
la
version
de
la
29/08/2019
classification
:
Nom
du
fichier
:01-
DB
Marché
MO
renov
C2S.pdf
( 99_DE-012-200064665-20240222-
-DE-1-1_1.pdf
)
2024022201