Conseil Municipal - CM+18 09

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Conseil Municipal - CM+18 09 Document publié le Lundi 18 septembre 2017 par la commune de Bosc-le-Hard. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+18 09)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Transports, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2017

Le dix-huit septembre 2017 à 18 h 30, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni sous

la présidence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.

Etaient présents : Philippe PECKRE, Sylvie STIENNE, Michel LEBLANC, Stéphane GONDARD, Pascale

VARIN, Adjoints, Annabel LEGRAS, Nathalie LEVIGNEUX, Régis MODARD, Gérard DANET, Corine

VAUCLIN, Nicolas ADAM, Jean-Pierre FLAGUAIS, Marie – Françoise CASTOT, Jean-Philippe

LECONTE, Aude LESEIGNEUR, Emmanuel DUFLO arrivé à 19 H 10.

Etaient absents : Sandrine PERRIAU (pouvoir à Stéphane GONDARD)

Caroline RASSET

Secrétaire de séance : Pascale VARIN

13-09 – 2017 - CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LE MARCHE D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS

DE CHAUFFAGE, PRODUCTION D’EAU CHAUDE ET DE VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE

Monsieur le Maire rappelle que la procédure règlementaire relative au marché d’appel d’offres

ouvert a bien été réalisée, notamment la publication d’un avis d’appel public à la concurrence le20

juillet 2017 sur le BOAMP et la Centrale des Marchés et que la limite de la remise des plis était

programmée pour le lundi 11 septembre à 12 h 00. Il indique que la commission d’appel d’offres

s’est réunie à deux reprises ; pour l’ouverture des plis le 11 septembre à 16 h 00, que les offres

ont été analysées par M. Taton du cabinet Conseil et AMO Energies, et que le compte rendu de

l’analyse des offres a été présenté à la commission d’appel d’offres le 15 septembre à 16 h 00.

Quatre entreprises ont répondu à la consultation ;

Monsieur TATON soumet au conseil municipal le rapport d’analyses des offres et le récapitulatif

des entreprises jugées économiquement les plus avantageuses. Il rappelle que la valeur estimée

de ce marché était prévu à 390 000 € H.T. Trois des offres sont relativement groupées au niveau

des prix et une offre est hors prévision budgétaire (cette offre n’a pas été analysée).

 Engie Cofely : 438 430. 53 € TTC

 Idex : 453 437. 06 € TTC

 Dalkia : 454 878. 50 € TTC

 Cram : 493 545. 11 € TTC

L’évaluation des différents critères suivant la fiche de notation nous amène à proposer de retenir

la Société Engie Cofely, qui propose une offre équilibée :

- Au niveau de la fourniture gaz, la tarification B reste une base de travail intéressante pour

éviter les fluctuations fortes du prix du gaz.

- Au même titre que les autres Sociétés Dalkia et Idex, Engie Cofely possède de solides

compétences en gestion énergétiques, avec un accent particulier sur la maintenance

préventive.

- Engie Cofely dispose d’une forte compétence interne en conception et gestion des travaux.- De manière générale, cette société présente l’offre financière la mieux positionnée et a

déjà inclus dans son prix le passage au gaz du presbytère.

Au vu du tableau de notation, considérant l’avis de la commission d’appel d’offres et Monsieur le

Maire rappelle qu’il est du ressort du Conseil municipal de désigner le candidat attributaire, et

propose au conseil municipal de délibérer.

Le conseil municipal décide à l’unanimité (18 voix/19 dont un pouvoir) :

 d’attribuer le marché à la Société Engie Cofely pour un montant de 366 167. 59 € H.T.

 Autorise Monsieur le Maire à signer les pièces du marché.

14 – 09 - 2017 - BILAN DU CENTRE AERE DU JUILLET 2017

Stéphane GONDARD chargé du dossier présente son rapport concernant le centre aéré qui s’est

déroulé du 10 au 28 juillet.

L’équipe d’animation : était composée d’un directeur et de six animateurs.

La fréquentation : 64 enfants ont fréquenté le CLSH dont 34 Bolhardais

50 enfants des 4 communes associés (au total le centre a rayonné sur 12 communes avec 40

enfants en moyenne par semaine soit 572 journées sur l’ensemble de la session.

Les sorties : Parc du Bocasse, Parc de la Sauvagette et Verticabana.

Repas : assurés en liaison froide par la sté Convivio, préparés et servis par Patricia Duthil en charge

également du ménage de la cantine. Goûters achetés auprès des commerçants.

Le budget :

Recettes = 7 079 €

Dépenses 16 548. 49 €

Coût par journée enfant sans participation des familles = 28.93 €, avec participation 16.56 €

Coût supportés par les communes 9 469. 49 €

15 – 09 – 2017 - PREVISION DE LA SESSION DES VACANCES DE LA TOUSSAINT

Le centre aéré aura lieu au groupe scolaire de Bosc le Hard

Prévisions : 20 enfants maxi avec 3 animateurs, prévisionnel de dépenses évalué à 3 000 €.

Clôture des inscriptions vendredi 6 octobre

1 sortie à Montville.

Pour information : les centres aérés seront organisés la 1ère semaine de chaque petites vacances.QUESTIONS DIVERSES

Informations diverses :

Monsieur le Maire propose de reconduire l’animation avec l’arrivée du Père Noël et un feu

d’artifice le vendredi 22 décembre dont le montant s’élève à 1 800 €.

Le budget concernant projet du terrain de foot, compte tenu des travaux à réaliser pour répondre

aux normes sera multiplié par 3. Monsieur le Maire fait voter le conseil municipal pour savoir si la

commune poursuit ce projet. Les conseillers décident à l’unanimité la poursuite de ce projet.

Mme Varin informe les conseillers que Le contrat pour la location et la pose des illuminations dans

le bourg avec les Ets Désormeaux s’achève en 2017. Un nouveau contrat devra être renégocié à

partir de 2018.

Modification des horaires du secrétariat : Monsieur le Maire propose de fermer la permanence de

la mairie le lundi matin pour permettre à Valérie Guérout de travailler et mettre à jour le logiciel

cimetière.

Remplacements de Mme Duthil : 28 postulants à ce jour,

de M. Hill : 16 postulants à ce jour.

Choix du nom pour le nouveau lotissement de Crécieusemare, les membres du conseil propose :

- Domaine du chant des oiseaux,

- Résidence la clé des champs,

- Résidence des champs fleuris,

- Résidence les coquelicots,

- Résidence les blés dorés,

- Résidence les blés d’or

-

Monsieur Modard signale que de nombreux véhicules empruntent le sens interdit chemin des

soupirs. Une signalétique sera posée.

Suite à la demande de conseillers dont les horaires de travail se terminent après 18 h 30, Monsieur

le Maire propose de changer l’horaire. Il est décidé de le fixer à 19 h 00 à 11voix/17.

Prochain conseil municipal le 16 octobre à 19 h 00.