Déliberation - 2026 03 05 Liste des deliberations 1

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Déliberation - 2026 03 05 Liste des deliberations 1 Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Champagné. Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 05 Liste des deliberations 1)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Budget, Conseil Municipal du jeudi 5 mars 2026

Liste des délibérations

Délibération n° D2026_03_001 Élection du nouveau président pour le vote des Comptes Financiers Uniques Présents : 22 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_002 Vote du CFU Compte Financier Unique - Budget principal Présents : 21 Votants : 26

Pour : 20 Contre : / Abstentions : 6

Délibération n° D2026_03_003 Vote du CFU Compte Financier Unique – Budget annexe salle polyvalente Présents : 21 Votants : 26

Pour : 20 Contre : / Abstentions : 6

Délibération n° D2026_03_004 Affectation des résultats 2025 - Budgets : principal et annexe salle polyvalente

Présents : 22 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_005 Vote des taux des taxes communales

Présents : 22 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_006 Vote du Budget Primitif - Commune

Présents : 22 Votants : 27

Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_007 Vote du Budget Primitif – Salle polyvalente Présents : 22 Votants : 27

Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_008 Attribution des subventions aux associations

Les membres dirigeants n’ont pas pris part au vote de la subvention attribuée à leur association Pour le Centre d’Animation Sociale, 3 membres dirigeants de l’association n’ont pas pris part au vote Présents : 19 Votants : 24

Pour : 21 Contre : 3 Abstentions : /

Pour les associations USEP CHAMPAGNÉ Coopérative scolaire Louise Michel, Amusiquons-Nous, Comité des fêtes, Femmes solidaires, UCAS, 1 membre dirigeant de l’association n’a pas pris part au vote Présents : 21 Votants : 26

Pour : 26 Contre : / Abstentions : /

Les autres associations ne comptent pas de membre dirigeant parmi le conseil municipal Pour les associations suivantes : Tourisme et Animation, Anciens Combattants U.N.C. A.F.N, Football, Basket, Judo, House of mouvement, CAFI, Jeux à croquer, T2R compétition, le résultat du vote est le suivant : Présents : 23 Votants : 27

Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /

Pour l’ensemble des autres associations :

Présents : 21 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /Délibération n° D2026_03_009 Convention avec les associations subventionnées à hauteur de plus de 23.000€

Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_010 Vente parcelles AI n° 150 et AI n° 151 à la Mancelle d’Habitation pour la réalisation d’une opération de construction de logements locatifs seniors rue des Lilas Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_011 Vente parcelle AK n° 371 à la Mancelle d’Habitation pour la réalisation d’une opération de construction de logements locatifs - angle rue Marie Curie/rue Louis Aragon Présents : 23 Votants : 27

Pour : 21 Contre : / Abstentions : 6

Délibération n° D2026_03_012 Pénalités de retard – Opération de rénovation des terrains sportifs du stade Paul MAUGET

Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n° D2026_03_013 Pénalités de retard – Opération de réhabilitation du gymnase Jean RONDEAU Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n°D2026_03_014 Personnel – Ratios promus / promouvables

Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /

Délibération n°D2026_03_015 Personnel – suppressions et créations de postes dans le cadre des avancements de grade 2026

Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Absentions : /

Délibération n°D2026_03_016 Personnel – délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Absentions : /

Délibération n° D2025_03_017 Personnel - Instauration des indemnités horaires de travaux supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires

Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Absentions : /

Délibération n° D2025_03_018 Personnel – Adhésion au service d’assistance du psychologue du travail du Centre de Gestion de la Sarthe

Présents : 23 Votants : 27

Pour : 27 Contre : / Abstentions : /