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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 04 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Conseil Municipal du jeudi 04 avril 2024
Liste des délibérations
Délibération n° D2024_04_001 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) – Nomenclature M57
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_002 Élection du nouveau président pour le vote des CA Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_003 Vote des comptes administratifs Budgets : principal et annexe salle polyvalente
Présents : 22 Votants : 26 (le maire n’a pas pris part au vote) Pour : 20 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_004 Approbation des comptes de gestion 2023 - Budgets : principal et annexe salle polyvalente
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_005 Affectation des résultats 2023 - Budgets : principal et annexe salle polyvalente
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_006 Vote des taux des taxes communales
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_007 Vote du Budget Primitif - Commune
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n° D2023_04_008 Vote du Budget Primitif – Salle polyvalente Présents : 22 Votants : 27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_009 Attribution des subventions aux associations Les membres dirigeants ont quitté la salle du conseil et n’ont pas pris part au vote de la subvention attribuée à leur association : • USEP CHAMPAGNÉ Coopérative scolaire Louise Michel (1 membre dirigeant de l’association n’a pas pris part au vote)
Présents : 21 Votants : 26
Pour : 26 Abstentions : / Contre : /
• Centre d’Animation Sociale (3 membres dirigeants de l’association n’ont pas pris part au vote) Présents : 19 Votants : 25
Pour : 25 Abstentions : / Contre : /
• Amusiquons-Nous (1 membre dirigeant de l’association n’a pas pris part au vote)
Présents : 21 Votants : 26
Pour : 26 Abstentions : / Contre : /
• Comité des Fêtes (1 membre dirigeant de l’association n’a pas pris part au vote)
Présents : 21 Votants : 26
Pour : 26 Abstentions : / Contre : /
• Femmes Solidaires (1 membre dirigeant de l’association n’a pas pris part au vote)
Présents : 21 Votants : 26
Pour : 26 Abstentions : / Contre : /
• UCAS (1 membre dirigeant de l’association n’a pas pris part au vote)
Présents : 21 Votants : 26
Pour : 26 Abstentions : / Contre : /
• Animation Tourisme Champagné
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 21 Abstentions : / Contre : 6
Pour l’ensemble des autres associations, le conseil municipal a adopté les subventions indiquées dans le tableau ci-dessus :
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Abstentions : / Contre : /
Délibération n° D2024_04_010 Convention avec les associations subventionnées à hauteur de plus de 23.000 €
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_11 Subvention extension des horaires médiathèque Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_012 Adhésion à l’espace conseil énergie climat du Pays du Mans
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : / Délibération n° D2024_04_013 Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la communauté urbaine Le Mans Métropole à compter du 1er janvier 2024 Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_014 Convention fresque mur de clôture 4 rue Saint-Exupéry Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_015 Vœu relatif aux problématiques de médecine du travail Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_16 Déclassement parcelles AH n° 802 et AC n° 747 Lotissement BERENICE (annule et remplace D2024_03_002)
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_04_17 Vente foncier Commune / Sarthe Habitat parcelles AH n° 802 et AC n° 747 Lotissement BERENICE (annule et remplace D2024_03_002)
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /