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Procès Verbal - 0w01hn7ja8k562
Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Rougnat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0w01hn7ja8k562)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
COMMUNE DE ROUGNAT
PROCES VERBAL
SEANCE DU 22 Juin 2021
L’an deux mil vingt et un le vingt-deux juin, le Conseil Municipal de la Commune de ROUGNAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Salle Polyvalente à 20 heures 00, sous la présidence de Monsieur BENITO Thierry, 2ème Adjoint
Date de convocation : 18 Juin 2021
PRESENTS : FONTVIELLE Guy, BENITO Thierry, VIALTAIX Solange, VANGELDER Luc, DIONNET Christian, DUCROS Marion, FAUCONNET Alain, CHAUSSEMY Damien, TESNIERES Natacha Mr CHAUSSEMY Damien est désigné Secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion du 18 Mai 2021 est adopté à l’unanimité.
1) REDEVANCE France TELECOM :
Mr Bénito Thierry informe le Conseil Municipal que chaque année, la Commune perçoit de France Télécom une redevance d’occupation du Domaine Public. Pour 2021, cela représente un montant de 2615.30 €. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend la délibération ci-dessous : Délibération n° 2021/33
En date du 22 Juin 2021
Portant sur la Redevance France Télécom
Monsieur le deuxième adjoint soumet à l’examen du Conseil Municipal les dispositions de l’article R.20-52 stipulé dans le décret 97 683 du 30 mai 1997 relatif aux droits de passage sur le domaine public routier et aux servitudes prévues par les articles L47 et L48 du code des Postes et Télécommunications définissant le barème maximum applicable pour le calcul de la redevance d’occupation du domaine public. Le Conseil Municipal, après examen du dossier présenté et après en avoir délibéré : - approuve la proposition de France Télécom Unité Infrastructure Réseau de Limoges pour la mise en application du barème maximum défini dans l’article R.20-52 du décret 97683 du 30 mai 1997 pour le calcul et le paiement de la redevance d’occupation du domaine public de la commune de ROUGNAT - approuve l’inventaire des réseaux et sollicite dès à présent France Télécom pour le versement de cette redevance au titre de l’année 2021 pour un montant de 2615.00 €.
En conséquence, autorise le Maire ou ses adjoints à effectuer toutes les démarches utiles et à prendre les mesures nécessaires à la réalisation de cette opération.
2) MARCHES PUBLICS :
Mr Bénito Thierry informe le Conseil Municipal que le marché public pour les travaux de la mise aux normes de la Salle Polyvalente est terminé. Le cabinet d’Architecte de Béatrice Baudoin a réalisé le rapport d’analyse des offres.
Nous avions fait neuf lots.
Conclusion, sont retenues les entreprises suivantes :
Estimatif
* Lot n° 1 : Démolition – Gros Œuvre 38.000 € HT Néant
* Lot n° 2 : Charpente-Bois-Bardage 59.000 € HT Néant
* Lot n° 3 : Couverture-Zinc : 89.000 € HT Martinet : 84.607,20 € HT * Lot n° 4 : Menuiseries : 67.000 € HT Naudon Mathé 90.144,50 € HT * Lot n° 5 : Plâtrerie-Isolation : 29.000 € HT Giraud 25.075,52 € HT * Lot n° 6 : Carrelage-Faïence : 9.500 € HT Guilhen 8.255,00 € HT * Lot n° 7 : Peinture : 38.000 € HT Couleur Déco 37.116,00 € HT * Lot n° 8 : Plomberie-Sanitaire-Ventilation 26.000 € HT Trullen Bâtiment 23.540,78 € HT * Lot n° 9 : Electricité : 37.000 € HT Concept Elec 33.078,39 € HT Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend la délibération ci-dessous : Délibération n° 2021/34
En date du 22 Juin 2021
Portant sur les travaux de mise aux normes de la Salle Polyvalente
- Vu les travaux de mise aux normes de la Salle Polyvalente
- Vu le marché public terminé ainsi que l’analyse des offres
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :
* retient l’analyse des offres du marché public pour les lots 3 à 9
* autorise M. le Maire ou ses adjoints à reconsulter pour les lots 1 et 2
* autorise M. le Maire ou ses adjoints à signer tous les documents relatifs au marché public et aux travaux.
3) TRAVAUX :
Mr Bénito présente au Conseil Municipal le devis de l’Entreprise TAUTON pour des travaux dans le village de Vialleix.
Montant des travaux : 7.890,00 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend la délibération ci-dessous : Délibération n° 2021/35
En date du 22 Juin 2021
Portant sur les travaux de voiries à Vialleix
- Vu les travaux nécessaires d’assainissement au village de Vialleix
- Vu les divers devis présentés par le deuxième adoint
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents :
* émet un avis favorable pour faire les travaux
* retient le devis de l’Entreprise TAUTON au prix TTC de 7.890,00 €
* autorise M. le Maire ou ses adjoints à signer le devis et commander les travaux.
4) MARCHES NOCTURNES :
Monsieur Bénito Thierry informe le Conseil Municipal que la secrétaire de Mairie a vu le locataire du logement de La Poste ce soir à 16h30 et l’a informé du passage régulier des membres de l’Association du Patrimoine, des employés et des élus à partir de demain pour aller au four comme c’était prévu. Il a dit qu’il n’y voyait pas d’inconvénients, de plus il sera absent de mercredi à vendredi. Il revient que vendredi en fin de soirée. Elle l’a averti également qu’il y avait une visite samedi matin, que 25 personnes allaient venir découvrir le four. Les gens passeront par la route départementale et on balisera avec deux barrières et de la rubalise pour pas que les gens s’approchent des logements.
Jeudi soir à 18h00, on monte le barnum et vendredi matin, on fait la mise en place.
5) BUREAUX DE VOTE :
De 8h00 à 10h30 : Fontvielle Guy, Vangelder Luc, Chassemy Damien
De 10h30 à 13h00 : Bénito Thierry, Fauconnet Alain, Dupoux Marine
De 13h00 à 15h30 : Dionnet Christian, Vangelder Luc, Chaussmy Damien
De 15h30 à 18h00 : Fontvielle Guy, Vialtaix Solange, Tesnières Natacha
6) QUESTIONS DIVERSES :
* Véhicule de la commune : Pour information, le véhicule de la Commune que nous avons commandé est en production depuis hier pour une date de livraison le 21 Juillet 2021 à Montluçon et chez nous dans la première quinzaine d’Août.
* Mail de Mme Réhel : Avez-vous pris connaissance du mail de Mme Réhel ? * Local Technique : réfléchir sur la réfection du local.
La séance est levée à 22h30.