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Conseil Municipal - fek0m liste CM 22 02 2023 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fek0m liste CM 22 02 2023 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
Mairie
de
Poulaines
Téléphone
: 02
54
40
93
14
Mail
: mairie. poulaines@Wwanadoo.fr
Site
internet
: Wwwtu.poulaines.fr
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le
conseil
municipal
du
22
février
2023
est
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
(www.poulaines.fr)
le
Z
05.44%
Le
22
février
2023
à 20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
13
février
2023
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MANDEREAU
Patricia,
Mme
MILLET
Sophie,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
ABSENT
EXCUSÉ
: M.
LESEC
Nicolas
(bon
pour
pouvoir
donné
à
M.
DESMARS
Médéric).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:M.
ROGET
Jean-Noël.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
mercredi
22
février
2023
Numéro
de
la
délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
Délibération
Renouvellement
du
contrat
de
|
Approuvée
à l'unanimité
de
ses
n°DB
2023
22
02
N°1
délégation
de
service
public
pour
|
membres
présents
la
gestion
du
service
d'assainissement
collectif
Délibération
Cotisations
2023
aux
organismes
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
n°DB
2023
22
02
N°2
partenaires
membres
présents
Délibération
Subvention
2023
-
Comité
ANACR
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
n°DB
2023
22
02
N°3
CHABRIS-VALENCAY
membres
présents
Délibération
Subvention
Familles
Rurales
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
n°DB
2023
22
02
N°4
année
2023
(acompte)
- Centre
de
|
membres
présents
loisirs
sans
hébergement
de
Poulaines
Poulaines,
le
2
mars
2023.
Le
Président
de
séance
Le
secrétaire
de
séance
M.
CRON
Yves
8e
P6;
M.
ROGET
Jean-Noël
#
")
#
ee
«
Maire
19
7
conseiller
municipal
2