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Ordre du Jour - ODJ CM 11 03 26
Ordre du Jour - ODJ 16 04 25
Ordre du Jour - ODJ 12 03 25
Procès Verbal - PV 05 04 26
Ordre du Jour - ODJ 29 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Faverges-Seythenex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 04 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2026
Approbation du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil Municipal du 08 Avril 2026 Désignation du secrétaire de séance
N° OBJET RAPPORTEUR
DIRECTION GENERALE
DG01 Création des commissions municipales Monsieur le Maire
DG02 Composition des commissions municipales Monsieur le Maire
DG03 Désignation de représentants auprès du Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (SYANE 74) Monsieur le Maire
DG04 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Monsieur le Maire
DG05 Création de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Monsieur le Maire
DG06 Désignation de représentants auprès du Conseil d'Administration de l'Espace social et culturel La Soierie Monsieur le Maire
FINANCES
FIN01 Adoption du règlement budgétaire et financier Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN02 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget principal Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN03 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe Forêt commuale Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN04 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe eau affermage Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN05 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe chambres funéraires Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN06 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe section du Couchant Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN07 Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN08 Fixation des taux communaux des impôts locaux pour l'année 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN09 Approbation du Budget Principal communal 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN10 Approbation du Budget Annexe Forêt Communale 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN11 Approbation du Budget Annexe Eau Affermage 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN12 Approbation du Budget Annexe Chambres Funéraires 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN13 Approbation du Budget Annexe Section du Couchant 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
FIN14 Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l'exécution budgétaire annuelle 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER
RESSOURCES HUMAINES
RH01 Droit à la formation des élus Monsieur le Maire
RH02 Frais de remboursement de déplacement des élus Monsieur le Maire
RH03 Modification de la délibération n°del.2021-V-66 du 21 avril 2021 « création de poste » Monsieur le MaireN° OBJET RAPPORTEUR
SERVICES TECHNIQUES
ST01 Approbation du montant de la contre-valeur de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026 Pascal BOULAY
DECISIONS
QUESTIONS DIVERSES