Ordre du Jour - ODJ 29 04 26

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Ordre du Jour - ODJ 16 04 25

Ordre du Jour - ODJ 12 03 25

Procès Verbal - PV 05 04 26

Ordre du Jour - ODJ 29 04 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Faverges-Seythenex. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 04 26)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2026

Approbation du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil Municipal du 08 Avril 2026 Désignation du secrétaire de séance

N° OBJET RAPPORTEUR

DIRECTION GENERALE

DG01 Création des commissions municipales Monsieur le Maire

DG02 Composition des commissions municipales Monsieur le Maire

DG03 Désignation de représentants auprès du Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie (SYANE 74) Monsieur le Maire

DG04 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Monsieur le Maire

DG05 Création de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Monsieur le Maire

DG06 Désignation de représentants auprès du Conseil d'Administration de l'Espace social et culturel La Soierie Monsieur le Maire

FINANCES

FIN01 Adoption du règlement budgétaire et financier Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN02 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget principal Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN03 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe Forêt commuale Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN04 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe eau affermage Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN05 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe chambres funéraires Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN06 Reprise et affectation provisoire des résultats N-1 du budget annexe section du Couchant Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN07 Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN08 Fixation des taux communaux des impôts locaux pour l'année 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN09 Approbation du Budget Principal communal 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN10 Approbation du Budget Annexe Forêt Communale 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN11 Approbation du Budget Annexe Eau Affermage 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN12 Approbation du Budget Annexe Chambres Funéraires 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN13 Approbation du Budget Annexe Section du Couchant 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

FIN14 Application de la fongibilité des crédits dans le cadre de l'exécution budgétaire annuelle 2026 Monsieur le Maire Aurélie MERMIER

RESSOURCES HUMAINES

RH01 Droit à la formation des élus Monsieur le Maire

RH02 Frais de remboursement de déplacement des élus Monsieur le Maire

RH03 Modification de la délibération n°del.2021-V-66 du 21 avril 2021 « création de poste » Monsieur le MaireN° OBJET RAPPORTEUR

SERVICES TECHNIQUES

ST01 Approbation du montant de la contre-valeur de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026 Pascal BOULAY

DECISIONS

QUESTIONS DIVERSES