Ordre du Jour - ODJ 05 06 26

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Procès Verbal - PV 05 04 26

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Ordre du Jour - ODJ 05 06 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Faverges-Seythenex. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 05 06 26)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement, Ce Fave Séythenex

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 05 JUIN 2026

Approbation du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil Municipal du 29 Avril 2026

Désignation du secrétaire de séance

RAPPORTEUR

DG01 {Election des sénateurs — Désignation des délégués de la commune de Faverges-Seythenex Monsieur le Maire

DGO2 {Création de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Monsieur le Maire

DG03 |Occupation du domaine public par les activités commerciales - Redevances Monsieur le Maire

Monsieur le Maire FINOZ |Vote du Compte Financier Unique {CFU) 2025 du Budget Principal .

Aurélie MERMIER

. . . : Monsieur le Maire FINO2 |Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe FORÊT de la commune de Faverges-Seythenex mn Aurélie MERMIER

FINO3 Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe EAU AFFERMAGE de la commune de FAVERGES-| Monsieur le Maire

SEYTHENEX Aurélie MERMIER

FINO4 Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe SECTION DU COUCHANT de la commune de] Monsieur le Maire

Faverges-Seythenex Aurélie MERMIER

FINOS Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe CHAMBRES FUNERAIRES de la commune de] Monsieur le Maire

Faverges-Seythenex Aurélie MERMIER

Monsieur le Maire

FINO6G |Affectation définitive des résultats N-1 du budget principal de la commune de Faverges-Seythenex mn Aurélie MERMIER

FINO7 Affectation définitive des résultats N-1 du budget annexe Forêt communale de la commune de Faverges-| Monsieur le Maire

Seythenex Aurélie MERMIER

Monsieur le Maire

FINO8 l|Affectation définitive des résultats N-1 du budget annexe Eau et affermage de la commune de Faverges-Seythenex ne Aurélie MERMIER

FINO9 Affectation définitive des résultats N-1 du budget annexe Section du Couchant de la commune de Faverges- Monsieur le Maire

Seythenex Aurélie MERMIER

FIN10 Affectation définitive des résultats N-1 du budget annexe Chambres funéraires de la commune de Faverges-| Monsieur le Maire

Seythenex Aurélie MERMIER

RHO1 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien ou non du paritarisme et Anne-Marie

décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité BERNARD

nn . . | . . Emmanuelle ASSOOL!l Attribution des subventions 2026 aux associations scolaires, culturelles, sportives, sociales et diverses DAVIET

_ SJ EE — 2 r EE — — — Z —=>|

Centre de vacances de la FOL-UFOVAL 74 — Approbation de l'avenant à la convention fixant la participation

ENFO1 |communale au prix de la journée en centres de vacances des enfants résidant à Faverges-Seythenex pour l’année| Cécile MORAT

2026

. en N Emmanuelle CULTO1 Convention d'Objectifs et de moyens la Soierie DAVIET

Emmanuelle

CULTO2|Convention d’organisation du Festival C’En Scène DAVIETN° OBJET RAPPORTEUR

STO1 Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Guillaume GASSIE

Haute-Savoie (Syane)

STO2 |Avenant n° 2 - délégation service public de l’eau potable- VEOLIA Pascal BOULAY

STO3 nn Cu ne à disposition gratuite et à titre précaire d’un local au 2ème étage de la Mairie située 98 Rue Monsieur le Maire

de la République à Faverges-Seythenex

STO4 |Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel — Marché n° 2024/53 — Route du Villaret Pascal BOULAY