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Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+07+février+
Document publié le Vendredi 7 février 2025 par la commune de Tilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+07+février+)
Thèmes du document : Sécurité routière, Justice et droit, Institutions publiques,
Datexe convocations /S02S Procès-verbal du Conseil Municipal Nombre de membres En exercice: 14 du 07 février 2025 Présents : 10
Votants : 12
Le sept février deux mil vingt-cinq à 20 heures 00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni
à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ROBIN.
Etaient présents :
M. Jean-Claude ROBIN, M. Claude SAYAGH, Mme Caroline DOUBLIER, Mme Florence
GLANARD, M Jean-Yves LE SOURD, M. Manuel HENRY, M Michel GLANARD, M. Thomas
ROBIN, M. HADENGUE Michaël, M. AUDUREAU Stéphane
Absents et représentés :
Mme REY Brigitte représentée par M Claude SAYAGH
M. DEBUYSERE Pascal représenté par M Jean-Claude ROBIN
Absents :
M. Yohann LEPORE — BACHELET
Mme VERBRUGGHE Aurélie
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Mme Caroline DOUBLIER est désignée en qualité de secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la précédente séance n’a pas été voté.
M. Michel GLANARD demande que le détail du tour du table soit noté.
Le procès-verbal sera voté à la prochaine séance du Conseil Municipal.
Puis, on passe aux questions inscrites à l’ordre du jour.
Informations diverses
Point financier
M. Le Maire détaille les travaux des bâtiments communaux restant à payer. Il précise aussi
les différentes subventions restant à recevoir.
A ce jour, la commune attend le versement de la DETR et les subventions émanant du contrat
rural passé avec la Région Ile de France et le Département.
M. Le Maire précise que les notifications de ces subventions ont été reçues, mais dans le
contexte actuel, aucune date de versement n’a été communiquée.
Recensement des chemins ruraux
Dans le cadre de sa compétence « Aménagement des chemins ruraux », la CC Pays Houdanais propose
de coordonner et de mutualiser la démarche de recensement des chemins ruraux pour les communes
qui le souhaitent : - en assurant le recensement des chemins ruraux, en régie ou par l'intermédiaire d’un prestataire de
services qui sera choisi par la CCPH après mise en concurrence, conformément au code de la
commande publique, permettant une concertation avec la population,
- en assurant administrativement et financièrement l'enquête publique à réaliser, en application du
code de l’expropriation pour cause d'utilité publique,
- en réalisant une cartographie de ces chemins compatible avec le SIG de la CCPH.
Le Conseil Municipal réfléchit à la possibilité de mutualiser ou non ce recensement avec la CCPH.
Sécurité routière dans la commune
Un administré demande l'installation de panneau de limitation de vitesse à 10 km/h dans le
chemin de l’ozier. L'ensemble du Conseil Municipal répond défavorablement à cette demande.
Afin de réguler la circulation des poids lourds dans la commune, l’ensemble du Conseil
Municipal décide de mettre en place des panneaux limitant le tonnage.
Travaux d'enfouissement
Une dernière tranche de travaux d'enfouissement est présentée aux membres du Conseil Municipal.
Cette tranche concerne le chemin des Millerus.
Le syndicat de la SIE ELY est en charge de la mise en œuvre de ces travaux. Le montant
restant à charge pour la commune de Tilly sera d'environ 189 000 €.
L'ensemble du Conseil Municipal accepte la programmation de ces travaux.
De plus, il est prévu la pose de 3 candélabres au niveau haut du chemin des pierres. Le montant de cette pose est d'environ 9 980 €.
Repas des anciens
3 devis de différents traiteurs sont présentés aux membres du Conseil Municipal.
« Buchelay Traiteur » a été retenu pour cette prestation.
Tour de Table
Michel GLANARD fait observer la présence de chenilles processionnaires dans les pins se situant à la salle polyvalente.
Il fait remarquer qu'il y a un chemin rural inaccessible au niveau du chemin des Millerus.
Florence GLANARD indique qu’il y a un trou dans la chaussée en formation au niveau d’une nouvelle
construction Rue de Saint Laurent.
Elle demande une intervention de démoussage sur le terrain de tennis.
La séance est levée à 21h30
Le Maire, La Sec CS
V)
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