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Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+09+Juin+
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Tilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+09+Juin+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Date de convocation : 02/06/2028 Procès-verbal du Conseil Municipal Nombre de membres ,
En exercice: 15 du 09 Juin 2023
Présents : 12
Votants : 13
Le neuf juin deux mil vingt-trois à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni à la
mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ROBIN.
Etaient présents :
M. Jean-Claude ROBIN, M. Claude SAYAGH, Mme Caroline DOUBLIER, M. Frantz MOUSSU,
Mme Florence GLANARD, M Jean-Yves LE SOURD, M. Manuel HENRY, M Michel GLANARD,
Mme REY Brigitte, M. AUDUREAU Stéphane, M. DEBUYSERE Pascal, M. HADENGUE
Michaël
Absents et représentés:
M. Thomas ROBIN représenté par M ROBIN Jean-Claude
Absents :
M. Yohann LEPORE — BACHELET
Mme VERBRUGGHE Aurélie
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Mme Florence GLANARD est désignée en qualité de secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté à l'unanimité.
Puis, on passe aux questions inscrites à l’ordre du jour.
2023-011 : Elections sénatoriales — Elections des délégués et suppléants : à l'unanimité
Le Conseil Municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le code électoral et notamment les articles L 283 à L 293 et R 131 à R 148,
Vu le décret N° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection
des sénateurs,
Vu la circulaire du ministère de l’intérieur en date du 30 mars 2023 relative à la désignation des
délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs
sénatoriaux,
Vu l'arrêté N° 78-2023-05-...... du 16 mai 2023 fixant le mode de scrutin et le nombre des délégués
suppléants, Considérant la nécessité de désigner au sein du conseil municipal les délégués et les suppléants qui
seront chargés de procéder à l'élection des sénateurs le dimanche 24 septembre 2023,
Considérant que le nombre de délégués et de suppléants varient selon le seuil de population de la
commune et en fonction du nombre de conseillers municipaux, soit pour la commune de Tilly : 3
délégués et 3 suppléants,
Considérant la composition du bureau électoral conformément à l’article R.133 du code électoral
présidé par Monsieur le Maire, et composé par les deux conseillers municipaux les plus âgés et les
deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin à savoir :
- M. ROBIN Jean-Claude, Maire,
- M SAYAGH Claude - Mme REY Brigitte
- M HENRY Manuel - Mme GLANARD Florence
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est prévu de renouveler la moitié des sénateurs,
soit environ 170 sièges, lors des élections sénatoriales le dimanche 24 septembre 2023. I} convient de
désigner au sein du conseil municipal trois délégués et trois suppléants qui seront chargés de procéder
à l'élection des sénateurs.
Monsieur le Maire, à l'ouverture de la séance, communique au Conseil Municipal le nom des
candidats.
Il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l'élection des délégués et des suppléants en vue
de l’élection des sénateurs par un scrutin individuel, sans débat, à la majorité absolue des suffrages
exprimés.
Sont candidats au poste de délégués :
- M SAYAGH Claude,
- M ROBIN Jean-Claude,
- M HADENGUE Michaël,
Sont candidats au poste de suppléants :
- Mme DOUBLIER Caroline,
- M AUDUREAU Stéphane,
- M HENRY Manuel,
Après un vote à bulletin secret, et après avoir procédé au dépouillement sous le contrôle du bureau
électoral, les résultats sont proclamés.
Sont élus délégués selon la règle de calcul de la majorité absolue des suffrages exprimés :
- M SAYAGH Claude: 13 suffrages obtenus
- M ROBIN Jean-Claude : 13 suffrages obtenus
- M HADENGUE Michaël : 22 suffrages obtenus Sont élus suppléants selon la règle de calcul de la majorité absolue des suffrages exprimés :
- Mme DOUBLIER Caroline: 13 suffrages obtenus
- M AUDUREAU Stéphane : 13 suffrages obtenus
- M HENRY Manuel! : 13 suffrages obtenus
Par conséquent sont élus délégués et suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre2023
Délégués : Suppléants :
- M SAYAGH Claude - Mme DOUBLIER Caroline
- M ROBIN Jean-Claude - M AUDUREAU Stéphane
- M HADENGUE Stéphane - M HENRY Manuel
2023-12 : Montant repas et buvette — 14 juillet : à l’unanimité
Le buffet organisé pour la fête Nationale aura lieu le vendredi 14 juillet à la salle des fêtes.
Après délibération, il est décidé que le repas du 14 juillet sera, comme les années précédentes,
gratuit pour les habitants de Tilly. Les personnes extérieures seront les bienvenues mais devront
payer leur repas.
Le Conseil municipal fixe le prix du repas des personnes extérieures à la commune à 15 € pour les
adultes, 7 € pour les enfants de 5 à 10 ans, gratuit pour les moins de 5 ans.
À l'issue du repas, pendant le bal, une buvette sera mise en places les tarifs votés sont les suivants :
Coca-cola/Orangina/jus de fruits : 1,50 € /canette
Bière : 1,50 € /canette
Eau : 1,00 € la petite bouteille
2023-013 : Subvention classe de découverte — Ecole de Tilly : à l'unanimité
Lors du vote du budget en 2019, la somme de 1 000,00 € avait été allouée à l’école. Ce budget n’a
pas été utilisé ni en 2020, ni 2021, ni en 2022. C’est pourquoi Monsieur le Maire propose de verser
un montant de 1 000,00 € à la coopérative scolaire afin de subventionner la classe découverte.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité la décision d'accorder une
participation financière de 1 000,00 € pour le voyage scolaire 2023 organisé par la directrice de Tilly,
PRECISE que la dépense sera imputée à l’article 65748 du budget communal.
Informations diverses
Journée du 14 Juillet 2023 : Un après-midi jeux extérieurs sera organisé à partir de 16 heures. Un
repas champêtre suivi d’un bal se tiendra dans la salle polyvalente. Concours maisons fleuries : Le concours se fera sans inscription. Deux passages sont prévus au mois
de Juin et Septembre.
M GLANARD, M ROBIN et Mme DOUBLIER seront le jury de ce concours.
Les Yvelines font leur cinéma : la date du mardi 22 Août a été retenue. Cet évènement aura lieu
place de l’amiral de grasse, en collaboration avec les propriétaires du château.
Recrutement nouvel agent communal : M Frantz MOUSSU sera nommé par voie de mutation au
poste d'agent communal à partir du 1° Août 2023.
Panneaux de signalisation : les panneaux sont installés progressivement sur le territoire de la
commune.
Tour de Table
Mme Florence GLANARD : voir s’il est possible que l’éclairage public soit éteint à 23h l'été.
M Manuel HENRY : le nouvel ordinateur du secrétariat sera prochainement installé.
Projet de passage de câble entre les locaux de la mairie et l’école, afin de réduire les coûts
d'abonnement internet.
Mme Caroline DOUBLIER : une association extérieure a fait une demande d'occupation de la salle
polyvalente. La proposition reste à l'étude.
M Claude SAYAGH : l'horloge de l’église a été réparée.
La séance est levée à 23h00
Le Maire, f La Secrétaire