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Convocation - 20260622 convocation du cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 20260622 convocation du cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Économie et finances,
Cd
A _W INennes
Villennes-sur-Seine, le 16 juin 2026
CONVOCATION
Cher(e)s collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 22 JUIN 2026 A 20H15
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL — MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
“Désignation du secrétaire de séance
#“ Appel nominal
“Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2026
AFFAIRES GENERALES
1. Désignation d’un référent déontologue des élus
2. Désignation des représentants au sein du GIP Seine & Yvelines Environnement
DRF/RESSOURCES HUMAINES
1. Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
2. Remboursement des frais de déplacement des agents de la commune de Villennes-sur-Seine
DRF/FINANCES
1. Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget principal
Affectation du résultat 2025 - Budget principal
Décision modificative n°1 - Budget principal
Fixation du taux de fongibilité des crédits pour l’année 2026
Election de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TPE) —- ex TLPE nhsun
DST/URBANISME
1. Bilan annuel 2025 des cessions et des acquisitions opérées par la commune
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Marie-Ag