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Compte-Rendu - cr cm 27 02 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27 02 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLENNES-SUR-SEINE
SEANCE DU JEUDI 27 FEVRIER – 20 HEURES 15
EXTRAIT DES DELIBERATIONS
(affichées le 28/02/2020)
Membres en exercice : 29
Présents : 18 puis 20
Votants : 28
Etaient présents : Michel PONS, Jean-Luc BIANCHI, Jean-Pierre LAIGNEAU, Jean-Michel CHARLES, Anne-Marie FRANCOIS, Pierre-François DEGAND, Katia LEFEUVRE (à partir de la 2ème délibération), Valérie THOMASSEN, Olivier HARDOUIN (à partir de la 2ème délibération), Alain ADICEOM, Christine HANON-BATIOT, Michel BASSEVIEZ, Benoit DALBIN, Laurent MONIN, Jacky TOUATY, Carine FELIZARDO, Louis CLERF, Christyane JAVOISE, Christine ASHWORTH, Laurent MAGLIA
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents : Olivier HARDOUIN (jusqu’à la 1ère délibération – 20h43)- Leila CARICHON
Ont donné pouvoir : Dominique CRINON à Christyane JAVOISE
Eva SEGUY à Jean-Luc BIANCHI
Katia LEFEUVRE à Pierre-François DEGAND (jusqu’à la 1ère délibération – 20h49) Marie DUPUICH à Jean-Michel CHARLES
Hubert WEYDERT à Benoit DALBIN
Marcel DJOURNO à Alain ADICEOM
Laurent MALBOIS à Michel PONS
Carine DUQUENNE à Jean-Pierre LAIGNEAU
Franck TROGNEE à Christine HANON-BATIOT
Affaires générales - DEMANDE DE DISSOLUTION DU SIDECOM (n°2020/001)
Rapporteur : M. le Maire
Présents ou exprimés 27 voix Unanimité
Pour 27 voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
Finances – RAPPORTS D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020 (n°2020/002)
Rapporteur : M. Jean-Luc BIANCHI, Adjoint au Maire en charge des Finances
Présents ou exprimés 28 voix Unanimité
Pour 28 voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote Finances – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’AMENAGEMENT DU
CARREFOUR RD 153 x CHEMIN DE FAUVEAU (n°2020/003)
Rapporteur : M. le Maire
Présents ou exprimés 28 voix Unanimité
Pour 16 voix
Contre 11 voix
Abstention 1 Voix
Ne participe pas au vote
Ressources Humaines - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – FILIERES CULTURE ET
TECHNIQUE (n°2020/004)
Rapporteur : M. le Maire
Présents ou exprimés 26 Voix Unanimité
Pour 26 Voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
Temporairement, Jean-Pierre LAIGNEAU s’est absenté.
Ressources Humaines - ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE (n°2020/005)
Rapporteur : M. le Maire
Présents ou exprimés 28 Voix Unanimité
Pour 28 Voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
Ressources Humaines - ADJONCTION D’UN EMPLOI A LA LISTE OUVRANT DROIT A UN LOGEMENT
DE FONCTION (n°2020/006)
Rapporteur : M. le Maire
Présents ou exprimés 28 Voix Unanimité
Pour 28 Voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
Sport – INSCRIPTION DE CHEMINS AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET
DE RANDONNEE PEDESTRE DES YVELINES (n°2020/007)
Rapporteur : M. Jacky TOUATY, Conseiller Délégué en charge du Sport
Présents ou exprimés 27 Voix Unanimité
Pour 27 Voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
Temporairement, Christine ASHWORTH s’est absentée. CCAS – TARIFS DES AIDES MENAGERES (n°2020/008)
Rapporteur : Mme Eva SEGUY, Adjointe au Maire en charge du CCAS et des Affaires Sociales
Présents ou exprimés 28 Voix Unanimité
Pour 28 Voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
CULTURE ET ANIMATION – TARIFICATION DE LOCATION DE L’ESPACE DES ARTS DANS LE CAS D’UN
EVENEMENT A CARACTERE PROFESSIONNEL ET/OU COMMERCIAL – ANNULE ET REMPLACE
(n°2020/009)
Rapporteur : M. Marcel DJOURNO – Conseiller Délégué Fêtes et Animation
Présents ou exprimés 28 Voix Unanimité
Pour 28 Voix
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote