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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Déliberation - Registre deliberation 28 avril 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Conseil Municipal de Chaussan
Registre des délibérations
Séance du 28 avril 2026
Numéro OBJET Décision
2026.039 CFU Approuvée
2026.040 Affectation des résultats Approuvée
2026.041 DM n°1 Approuvée
2026.042 Demande de subvention à la COPAMO Approuvée
2026.043 Subvention récupérateur eau pluviale Approuvée
2026.044 CCID Approuvée
2026.045 Rallye des Monts et Coteaux Approuvée