Procès Verbal - 04092017

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Procès Verbal - 04092017 Document publié le Mardi 15 août 2017 par la commune d'Oissery. Lien du pdf (Procès Verbal - 04092017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Industrie, 1

Département de Seine et Marne

Canton de CLAYE-SOUILLY

Nos Réf. ca

C O M M U N E D E O I S S E R Y

P R O C E S V E R B A L

Nbre de conseillers

En exercice : 19

Présents : 15

Votants : 15

Date de Convocation

28/08/2017

Date d’affichage

28/08/2017

L’an deux mil dix-sept, le 04 Septembre à 20 heures 30,

Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie

en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis

CHAUVET, Maire.

Etaient présents : Mrs Jean-Louis Chauvet, Serge Menu, Jean-

Louis Ragon, Mme Bernadette Martinez, Mr Jean-Marie Torset,

Mme Monique Gastellu, Mrs Etienne Lorenzo, Alain Sanchez,

Mme Pascale Delarosière, Mr Arnaud Geurts, Mmes Katia

Bonnefoy, Frédérique Fileppi, Mrs Joachim Florentin, Patrice

Maschi, Philippe Lemaitre.

Absent excusé : Mr David Michel.

Absents : Mmes Arielle Montoban, Lorna Gratacos, Mr François

Vidaud.

Secrétaire de séance : Mme Pascale Delarosière.

Le Procès-Verbal de la précédente séance est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire rappelle qu’à chaque conseil municipal, tous les points inscrits à l’ordre du jour sont préalablement débattus et travaillés par les membres du conseil municipal lors des différentes réunions de travail.

Monsieur le Maire transmet en préambule les informations suivantes : depuis le dernier conseil municipal, nombre de naissances : 6, nombre de mariages : 1, nombre de décès : 4. Le nombre de demandeurs d’emploi : 127 au 15 août 2017.

Remerciements :

Hervé et Sonia Tavernier remercient la municipalité pour le soutien qui leur a été témoigné lors du décès de Monsieur Noël Tavernier.

La famille de Mme Juliette Faugeras remercie la municipalité pour sa gentillesse lors de son décès.

La famille de Mr René Van-Havermaet remercie la municipalité pour le témoignage de sympathie qui leur a été témoigné lors de son décès.2

Informations diverses :

. Cérémonie commémorative :

Monsieur Jean-Louis Ragon Adjoint au Maire en charge des cérémonies officielles, informe que Monsieur Marcel Delon, rescapé de la bataille d’Oissery, n’a pu être présent à la cérémonie du 27 août dernier, sa santé et son grand âge ne lui permettant pas. Il a adressé une nouvelle fois un don d’un montant de 100 euros pour l’entretien des monuments, et nous l’en remercions.

. Souvenir Français :

Monsieur Jean-Louis Ragon informe que le Souvenir Français remercie la municipalité pour la subvention qui leur a été octroyée laquelle est employée en particulier pour la transmission du devoir de mémoire aux jeunes générations et aux différentes cérémonies commémoratives. Au mois de mai dernier, des enfants de l’école élémentaire ont pu bénéficier d’un voyage à Albert et à Péronne.

. Recueillement :

Monsieur le Maire indique avoir été très peiné du décès de Madame Nicole Bricq Sénatrice depuis plusieurs années et Ministre de l’Etat. Madame Nicole Bricq a toujours aidé la Commune d’Oissery depuis 2001. Plusieurs dossiers de demandes de subventions lui ont été soumis lesquels ont toujours été acceptés. Elle a participé financièrement à l’aménagement d’une piste cyclable, à l’acquisition d’un concept d’espaces de loisirs sportifs, aux travaux de réfection de la cour de l’école, à la construction du préau du groupe scolaire, à l’acquisition de deux stations informatiques pour le groupe scolaire à l’acquisition d’un monument commémoratif. Madame Nicole Bricq n’a jamais rien demandé en retour, elle nous a toujours suivi dans nos projets, elle disait qu’elle aimait bien notre commune. Avant son décès, nous l’avions sollicité pour nous aider dans le dossier de la zone NAX ; nous n’aurons donc pas cette aide nécessaire.

Monsieur le Maire demande aux membres présents d’observer une minute de silence en sa mémoire.

Approbation du Plan Local d’Urbanisme.

Monsieur le Maire indique que suite à la réunion de travail laquelle s’est déroulée précédemment, il a été décidé de reporter ce point au prochain conseil municipal programmé le Mardi 19 Septembre 2017 à 20 heures. En effet, n’ayant réceptionné le dossier que ce jour, il est souhaitable que l’ensemble des élus puissent avoir le temps de l’étudier.

Récompense attribuée aux bacheliers ayant obtenu une mention.

Monsieur Jean-Louis Ragon informe que Madame Chantal Navarro avait proposé lors d’une réunion de travail et d’un conseil municipal, de réfléchir sur une possibilité de récompenser les bacheliers. Suite à différentes réunions il est proposé de récompenser, les lauréats du baccalauréat titulaires d’une mention, domiciliés sur la Commune d’Oissery, sous forme de bons d’achats d’un montant de :

. 30 € pour la mention assez bien,

. 50 € pour la mention bien,

. 100 € pour la mention très bien.

Les bacheliers concernés devront déposer en mairie, la photocopie du justificatif d’obtention du diplôme ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de trois mois. Cette dépense sera inscrite au prochain budget communal.

Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.3

Adhésions offertes.

Madame Bernadette Martinez Adjointe au Maire en charge des associations, expose que lors du forum des associations, lequel s’est déroulé le samedi 02 septembre dernier, quatre familles ont gagné par tirage au sort, une année d’adhésion sportive offerte par la municipalité. Comme depuis plusieurs années, ce tirage au sort était destiné, à tous les enfants de la commune inscrits à une association, le jour du forum. Deux bulletins concernent des familles ayant inscrit leur enfant au Club de Football et deux bulletins pour des familles ayant inscrit leur enfant au Club de Judo. Il convient d’autoriser le règlement de la somme totale de 323,70 euros correspondant à deux adhésions au Club de Football, soit 161,85 euros par adhésion, ainsi que la somme de 296 euros correspondant à deux adhésions au Club de Judo, soit 148 euros par adhésion.

Monsieur Philippe Lemaître Conseiller Municipal, demande comment le tirage au sort se passe du fait qu’il y ait deux bulletins pour le foot et également deux bulletins pour le judo alors qu’il y a d’autres associations ?

Madame Bernadette Martinez répond que toutes les personnes d’Oissery ayant inscrit un enfant à une association le jour du forum, déposent dans une urne un bulletin pour le tirage au sort. Ce tirage au sort a été effectué par un enfant de 3 ans présent à la fin du forum. Il est vrai que plus il y a d’inscriptions à une association, plus il a de bulletins dans l’urne et plus il y a de chance que cette association soit tirée au sort.

Monsieur le Maire ajoute que c’est l’effet de nombre.

Madame Bernadette Martinez fait procéder au vote.

Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

Madame Bernadette Martinez remercie tous les participants, ainsi que pour leur aide précieuse Monsieur Jean-Louis Ragon, Madame Frédérique Fileppi, Madame Katia Bonnefoy ainsi que Madame Monique Gastellu.

Cette année il y avait des nouveautés, dont une prestation de danse orientale, de hoverboard et une nouvelle association était présente « fais bouger ta ville » qui propose de l’aide aux devoirs pour les collégiens et les lycéens.

Les associations présentes depuis de nombreuses années ont constaté l’absence de l’association des Petites Mains. Madame Bernadette Martinez informe s’être permise d’annoncer le décès de l’époux de Madame Nancy Malherbe, Présidente de l’Association, et elle ajoute que tout le monde est de tout cœur avec elle et ses deux enfants.

Judo Club Oissery – Attribution d’une subvention exceptionnelle.

Monsieur le Maire expose que le Judo Club de Oissery a organisé un stage sportif en Bourgogne pendant la période du 03 au 07 avril 2017. Vu le coût engendré par cette action, le Judo Club Oissery, sollicite une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros. Monsieur Patrice Maschi Conseiller Municipal, demande si la municipalité a reçu une demande ?

Madame Bernadette Martinez répond positivement.

Monsieur Patrice Maschi indique qu’une précédente subvention avait été versée l’année dernière ?

Monsieur Serge Menu Adjoint au Maire en charge des finances, répond positivement. Monsieur Patrice Maschi répond que dans ce cas, ce n’est plus une subvention exceptionnelle mais une subvention annuelle ; il ajoute que pour les enfants c’est bien mais que pour les jeunes pompiers nous ne donnons rien ou pas grand-chose. Monsieur le Maire répond que nous octroyons une subvention quand il y a une demande. Monsieur Patrice Maschi indique que les subventions versées pour les jeunes pompiers ne sont pas énormes.

Monsieur Jean-Louis Ragon répond qu’une augmentation est envisagée.

Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.4

ESSPO Cyclotourisme – Attribution d’une subvention exceptionnelle.

Madame Bernadette Martinez expose que l’ESSPO Cyclotourisme a organisé son rallye annuel le 19 mars dernier. Considérant le coût engendré par cette action, l’ESSPO Cyclotourisme, sollicite une subvention exceptionnelle. Il est proposé d’octroyer un montant de 500 euros (cinq cents euros).

Monsieur Patrice Maschi indique que là encore, il ne s’agit pas d’une subvention exceptionnelle puisque l’année dernière cette association avait fait également une demande et qu’une subvention avait été versée.

Monsieur Serge Menu répond que même si c’est une demande annuelle, elle reste une subvention exceptionnelle. L’ESSPO Cyclotourisme organise tous les ans un rallye gratuit avec un départ de Saint-Pathus ou de Oissery ; à l’arrivée des cyclistes, il est offert un sandwich et une boisson, c’est la raison pour laquelle cette association demande une aide financière.

Monsieur Patrice Maschi indique qu’il est d’accord mais comme cette demande est faite tous les ans, ce n’est plus une subvention exceptionnelle.

Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

Tarif de la location de la salle polyvalente pour le réveillon du 31 décembre.

Madame Bernadette Martinez expose qu’il convient de fixer le tarif de location de la salle polyvalente pour les réveillons des 31 décembre, et elle propose de garder le même tarif précédemment appliqué, à savoir :

. Pour les Ostéraciens : 800 euros,

. Pour les Extérieurs : 1.600 euros.

Elle rappelle que la salle ne pourra être louée qu’à titre privé et que l’entrée à la soirée organisée ne pourra être payante, faute de quoi, le montant de la caution sera encaissé.

La location de la salle prendra effet le vendredi 29 décembre 2017 au soir et sera restituée le mardi 2 janvier 2018 à 9 heures.

Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

Monsieur le Maire remercie Madame Bernadette Martinez pour avoir présenté les délibérations avant son départ en vacances, étant restée sur Oissery tout l’été, et il lui souhaite de bonnes vacances.

Questions diverses.

. Rentrée des classes :

Monsieur le Maire informe que la rentrée des classes s’est bien déroulée. Une ouverture d’une classe en élémentaire. Tout le monde était présent, enseignants et élèves.

. Collecte de Sang :

Madame Bernadette Martinez informe qu’au cours de la dernière collecte de sang organisée sur la Commune par l’E.F.S. le lundi 21 Août dernier, se sont présentés 96 volontaires, 87 ont été prélevés dont 7 nouveaux donneurs. Elle ajoute être très satisfaite de cette journée surtout pendant la période de congés d’été. Les prochaines collectes se dérouleront, toujours de 15 heures à 19 heures 30, les :5

Mardi 31 octobre 2017,

Mardi 27 février 2018,

Mardi 31 juillet 2018,

Lundi 29 octobre 2018.

. Château d’eau :

Madame Bernadette Martinez remercie Madame Anna Bertoldo ainsi que son club de peinture, pour la belle réalisation de la fresque sur le château d’eau à l’entrée de la commune.

Monsieur le Maire ajoute que le logo ainsi que l’arbre des naissances à l’accueil de la mairie avaient également été réalisés par ses soins. Ses réalisations sont remarquables.

. Nettoyons la nature :

Monsieur Etienne Lorenzo Conseiller Municipal, donne rendez-vous à toutes les personnes intéressées par l’opération « Nettoyons la nature ! », le Samedi 30 Septembre prochain à 10 heures devant la mairie. Les gants, tee-shirts et sacs pour les déchets seront fournis. Il ajoute que cette opération sera également réalisée par le Groupe Scolaire Charles Lecour le Vendredi 22 Septembre 2017.

Madame Bernadette Martinez indique qu’elle en a parlé lors du forum des associations.

. Les Petits Ragondins :

Monsieur Philippe Lemaître informe avoir constaté qu’il n’y a plus de jeux pour enfants sur l’espace des Petits Ragondins et demande s’il est prévu d’en installer de nouveaux et pour quelle date ?

Monsieur le Maire répond que les jeux ont été retirés suite à la visite annuelle de la SOCOTEC, mais il est prévu d’installer de nouveaux jeux pour enfants sans pour autant en connaître la date.

Monsieur Jean-Louis Ragon indique qu’il serait peut-être bien d’installer également un jeu pour les plus grands afin que les jeux des plus jeunes ne soient pas détériorés. Monsieur Patrice Maschi ajoute que ces structures peuvent se louer ça évite d’avoir des jeux détériorés ou à entretenir.

Monsieur le Maire répond que la location est onéreuse. Il ajoute qu’il a un devis pour un sol spécial adapté aux jeux pour toute la superficie du parc des Petits Ragondins qui sera étudié pour le prochain budget.

. Lavoir :

Monsieur Philippe Lemaître informe avoir constaté que le lavoir tombe en ruine, qu’il est temps de faire des réparations.

Monsieur le Maire répond que justement il a adressé une photo au service technique afin que les agents puissent faire le nécessaire.

. Signalisation :

Monsieur Patrice Maschi indique que lorsqu’il circule sur la commune, il a l’impression de passer son B.S.R. ! Il y a des stops partout, et il demande quelle est la raison du dernier stop installé ?

Monsieur le Maire répond que le nouveau parking a été fait pour y créer un dépose minute et pour que les personnes du secteur nord de la commune puissent stationner plus facilement. Afin d’éviter que ce nouveau parking ne soit bouché aux heures de rentrée et de sortie des classes, la sortie du parking a été mise en prioritaire permettant de le quitter plus facilement. Il faudra voir avec le temps si cette priorité reste comme ça.6

Monsieur Patrice Maschi indique que pour le dépose minute, il faudra dire aux usagers de rentrer en marche arrière, sinon les enfants ne peuvent pas sortir du véhicule à cause des barrières.

Monsieur Serge Menu répond qu’il faut suivre les lignes d’indications tracées au sol et que ça fonctionne bien.

Monsieur le Maire ajoute que ce matin tout s’est bien déroulé, nous verrons au fils du temps s’il faut faire des modifications et notamment demain matin quand tous les élèves rentrent en même temps.

Monsieur Patrice Maschi demande le coût de ces travaux ?

Monsieur Serge Menu répond 97.000 € T.T.C.

Monsieur Patrice Maschi demande si la commune a fait un prêt ?

Monsieur Serge Menu répond par la négative et que si il y avait eu un prêt les membres du conseil auraient délibérés pour pouvoir faire cette demande.

Monsieur le Maire ajoute qu’il n’y a pas de subvention pour la voirie.

. Contrats aidés :

Monsieur Patrice Maschi demande où en sont les contrats aidés car l’Etat ne voulait pas reconduire cette aide ?

Monsieur le Maire répond que deux dossiers sont en cours de renouvellement et que nous sommes dans l’attente d’une réponse. Toutefois si ces contrats ne sont pas reconduits, il n’y aura pas d’embauche.

. Urbanisme :

Monsieur Patrice Maschi demande comment se passe le droit de préemption sur la commune ?

Monsieur le Maire répond comme dans toutes les communes. Lors d’une vente, le notaire fait parvenir en mairie une déclaration d’intention d’aliéner sur laquelle la commune doit compléter en indiquant si elle a l’intention de préempter ou non. Si la commune souhaite préempter, ce point passe en conseil municipal.

Monsieur Patrice Maschi demande qui décide de refuser ?

Monsieur le Maire répond que c’est lui.

Monsieur Patrice Maschi dit que le terrain que Monsieur le Maire a acquis, la commune aurait dû préempter pour créer un parking ; il ajoute que par conséquent, Monsieur le Maire est partie prenante.

Monsieur le Maire répond qu’il mélange tout !

Une promesse de vente avait été signée avant que la maison ne brûle ; suite à cet incendie, la vente a été annulée puis elle a reprise. Soit le vendeur, avec les indemnités perçues de l’assurance, faisait une nouvelle construction, soit le terrain était acheté en l’état avec une démolition de la maison à faire. Quoiqu’il en soit, il ajoute qu’il ne voit pas la commune acheter cette parcelle pour faire un parking à cet endroit.

Monsieur Serge Menu ajoute que si la commune avait acquis ce terrain pour faire un parking, ça aurait coûté extrêmement cher entre l’acquisition et la réalisation des travaux. Madame Pascale Delarosière Conseillère Municipale demande où en est le projet de création de stationnements devant la mairie ?

Monsieur le Maire répond que pour le moment ce projet est en attente. Madame Pascale Delarosière demande où en est également le projet de parkings le long de la route derrière les peupliers ?

Monsieur le Maire répond que c’est prévu mais il faut attendre que le terrain se stabilise. Monsieur Patrice Maschi ajoute qu’au prix où Monsieur le Maire a acheté son terrain, la commune aurait dû préempter sans compter que c’est le maire de la commune qui aurait pu préempter et qui achète personnellement le terrain.

Monsieur le Maire répond que pour l’instant c’est un simple terrain.

Monsieur Patrice Maschi dit que cette parcelle peut être divisée en deux ou trois terrains. Monsieur le Maire répond positivement.7

Monsieur Patrice Maschi ajoute qu’il est choqué et qu’il n’y a pas que lui, Monsieur le Maire n’a pas fait de demande en conseil municipal pour savoir si la commune voulait préempter et il se sert.

Monsieur le Maire répond que cette opération a l’achat avait une maison avant qu’elle ne prenne feu pendant qu’il était en vacances.

. Rentrée scolaire :

Monsieur Philippe Lemaître informe que plusieurs parents d’élèves n’étaient pas au courant du jour et de l’heure de la rentrée scolaire ; aucune information n’était sur le site ni affichée.

Monsieur le Maire répond que Madame La Directrice avait fait le nécessaire en faisant passer une information dans le cahier des élèves le dernier jour de l’école. Si certains parents n’avaient pas l’information, c’est qu’ils n’avaient pas consulté le cahier de correspondance de leur enfant. D’autre part, courant Juillet, ces informations ont été inscrites sur les deux panneaux électroniques et courant Août elles ont été mises sur le site internet de la commune.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si des questions sont à apporter à l’ordre du jour. La réponse est négative.

L’ordre du jour étant épuisé, plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21 heures 30.