Convocation - pv25juin2018

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Convocation - pv25juin2018 Document publié le Vendredi 15 juin 2018 par la commune d'Oissery. Lien du pdf (Convocation - pv25juin2018)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie, 1

Département de Seine et Marne

Canton de CLAYE-SOUILLY

Nos Réf. ca

C O M M U N E D E O I S S E R Y

P R O C E S V E R B A L

Nbre de conseillers

En exercice : 19

Présents : 11

Votants : 13

Date de Convocation

20/06/2018

Date d’affichage

20/06/2018

L’an deux mil dix-huit, le 25 juin à 20 heures 30,

Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie

en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis

CHAUVET, Maire.

Etaient présents : Mrs Jean-Louis Chauvet, Serge Menu, Jean-

Louis Ragon, Mme Bernadette Martinez, Mrs Jean-Marie Torset,

Etienne Lorenzo, Mme Pascale Delarosière, Mr Arnaud Geurts,

Mmes Katia Bonnefoy, Frédérique Fileppi, Mr Philippe Lemaitre.

Absents excusés représentés : Mr Alain Sanchez pouvoir

donné à Mme Bernadette Martinez ; Mr Patrice Maschi pouvoir

donné à Mr Philippe Lemaitre.

Absents : Mme Monique Gastellu, Mr David Michel, Mmes Arielle

Montoban, Lorna Georgopoulos, Mrs François Vidaud, Joachim

Florentin.

Secrétaire de séance : Mr Jean-Louis Ragon.

Le Procès-Verbal de la précédente séance est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire rappelle qu’à chaque conseil municipal, tous les points inscrits à l’ordre du jour sont préalablement débattus et travaillés par les membres du conseil municipal lors des différentes réunions de travail.

Monsieur le Maire transmet en préambule les informations suivantes : depuis le dernier conseil municipal, nombre de naissances : 0, nombre de mariages : 3, nombre de décès : 1. Le nombre de demandeurs d’emploi : 116 au 15 juin 2018.

Projet de construction d’un nouvel accueil de loisirs.

Monsieur le Maire expose que dans le cadre du projet de construction d’un nouvel accueil de loisirs, le marché de maîtrise d’œuvre a été attribué, par délibération n° 17-29 en date du 12 juin 2017 à PY Dutriaux Archipy. Cette opération est susceptible de bénéficier d’une subvention de la C.A.F. et il convient d’approuver le programme de construction de ce nouvel accueil de loisirs ainsi que d’adopter l’avant-projet présenté, dont le coût des travaux s’élève à la somme de 800.000 euros H.T. (huit cent mille euros), soit 960.000 euros T.T.C. (neuf cent soixante mille euros) pour une surface du plancher de l’équipement à réaliser d’une superficie de 300 m².

Le conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité.2

Tarif pré et post-scolaire de l’accueil de loisirs.

Monsieur le Maire expose que les tarifs d’accès aux structures périscolaires ont été fixés par délibération n°10-58 en date du 02 novembre 2010. Toutefois, la C.A.F. demande d’appliquer deux tarifs pour l’accueil pré et post-scolaire. L’accueil du matin se déroule de 7 heures à 8 heures 30 soit d’une durée d’une heure trente et l’accueil du soir de 16 heures 30 à 19 heures soit d’une durée de 2 heures 30. C’est la raison pour laquelle il est proposé de garder le tarif actuellement en vigueur pour l’accueil du matin d’un montant de 2,35 € et d’appliquer le tarif de 3,90 € pour l’accueil du soir.

Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

Questions diverses.

. Groupe Scolaire Charles Lecour :

Monsieur le Maire informe d’une ouverture de classe en élémentaire à la prochaine rentrée scolaire ; le groupe scolaire Charles Lecour totalisera 13 classes soit le même nombre qu’en 2001. L’augmentation du nombre d’enfants vient du fait que certains Ostéraciens quittent la commune dès lors qu’ils sont en retraite et que les nouveaux arrivants ont souvent de jeunes enfants. Madame Frédérique Fileppi Conseillère Municipale, demande quel niveau scolaire concerne l’ouverture de classe ? Monsieur le Maire répond qu’il s’agit d’une classe de CE1.

Monsieur le Maire indique que le coût du mobilier pour la nouvelle classe n’a pas été inscrit au budget communal ; toutefois afin d’éviter au personnel du service technique d’installer de l’ancien mobilier pour ensuite le retirer dès lors que le montant de cette acquisition sera inscrit au budget communal du prochain exercice, il a été décidé de tout même commander le mobilier pour cette nouvelle classe pour la prochaine rentrée de septembre car de toutes les façons, aucune subvention ne peut être sollicitée.

. Fête nationale :

Monsieur le Maire informe que le feu d’artifice sera tiré le vendredi 13 juillet prochain. Rendez-vous sur le parking de la mairie à 21 heures 30 pour la retraite aux flambeaux qui débutera dès 22 heures.

. Régie :

Monsieur le Maire informe que la municipalité commande tous les ans des cartes cadeaux destinées pour la remise des récompenses aux bacheliers titulaires d’une mention, aux bénévoles pour le maquillage des enfants lors de la fête communale, au CCAS pour le LOTO ainsi que pour le Noël du personnel, etc… Depuis le mois dernier, la perception demande qu’une régie d’avances soit créée avec la nomination par arrêté municipal d’un régisseur titulaire et d’un suppléant. Les cartes cadeaux commandées et réceptionnées par le régisseur devront être déposées en trésorerie, elles seront enregistrées et ensuite elles pourront être distribuées aux personnes concernées contre signature.3

. Fête communale :

Madame Bernadette Martinez remercie Monsieur Etienne Lorenzo pour l’organisation de la dernière fête communale.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si des questions sont à apporter à l’ordre du jour. La réponse est négative.

L’ordre du jour étant épuisé, plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21 heures 15.