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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 240514
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR CM 241203
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR CM 250121
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 250225
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 250225)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Fiscalité,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
25 février 2025 à 20 H 30
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
CFU
2024,
BUDGET
PRINCIPAL ;
APPROBATION
DU
CFU
2024,
BUDGET
ASSAINISSEMENT
;
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
;
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
POUR
L’ANNEE
2025
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
- BUDGET
PRINCIPAL
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
-
MODICATION
APCP
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
- BUDGET
ASSAINISSEMENT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L’ANNEE
2025
ADHESION
A
DIFFERENTES
INSTANCES
POUR
L’ANNEE
2025
11
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
-— AVENANT
N°2
AU
MARCHE
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
12
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
5
CHARPENTE
COUVERTURE
BARDAGE
13
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
7
MENUISERIES
EXTERIEURES
ALUMINIUM
14
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
14
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
15
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
POUR
LE
RISQUE
«
SANTE
» ET
LE
RISQUE
«
PREVOYANCE
» ET
MANDAT
AU
CDG69
POUR
MENER
LA
PROCEDURE
E PB 5 & A & ER = Ha e DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
PREEMPTION
SURFACE
oui-non
date
6928120250001
13/01/2025
2D
113
00ha12a50ca
NON
- 17/01/2025
6928120250002
27/01/2025
C
1180
O0ha00a14ca
NON
29/01/2025
6928120250003
27/01/2025
C
1181
00ha00a14ca
NON
29/01/2025
6928120250004
27/01/2025
C
1881
- C 1885
00ha12a35ca
- 00ha00a17ca |
NON
29/01/2025
6928120250005
31/01/2025
C2138-C
2167
O0ha03a45ca-
00ha02a85ca |
NON
05/02/2025
N°
NUMERO
DATE
REF
ORDRE
DIA
RECEPTION
CADASTRE
UIB IW IN IR
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
DECISIONS Numéro
Date
Objet
Montant
HT
Montant
TTC
Date
affichage
Signature
d'un
bail
avec
Cousu
de
fil Blanc
pour
la
01.25
24-janv-25|[location
d'un
local
de
stockage,
sis
130
Place
du
733,33 €
champs
de
mars
(850
€
TTC
+
30
€
charges
TTC)
880,00
€
Signature
d'un
contrat
de
maintenance
pour
la
02,25
10-févr-25|
vérification
de
l'installation
de
protection
contre
la
365 € HT révisable
438
€ TTC
révisable
foudre
de
l'Eglise
03.25
10-févr-25|Contrat
d'assurance
batiment
communaux
(avenant)
5152,34€
5 647,90
04.25
10-févr-25|Contrat
D'entretien
des
3
défibrillateurs
durée
4
ans
1627,50€
1953,00
€
Signature
d'un
bail
avec
Monsieur
TRIBOLET
pour
la
05.25
13-févr-25|location
d'un
logement,
sis
147
Rue
centrale
(420
€
438,00
€
TTC
+18
€ charges
TTC)
MOUVEMENTS
DE
CREDITS
SANS
OBJET
QUESTIONS
DIVERSES
À
MARENNES
LE
21
FEVRIER
2025
POUR
LE
MAIRE
EMPECHE
LE
1ER
ADJOINT
JEAN-LUC
SAUZE
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON