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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 240130
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 230228
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 230228)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
28
FEVRIER
à 20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022,
BUDGET
PRINCIPAL
;
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022,
BUDGET
ASSAINISSEMENT
;
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022,
BUDGET
PRINCIPAL
;
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022,
BUDGET
ASSAINISSEMENT
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
;
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
- BUDGET
PRINCIPAL
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
- BUDGET
ASSAINISSEMENT
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L’ANNEE
2023
10.
ADHESION
A
DIFFERENTES
INSTANCES
POUR
L’ANNEE
2023
11
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
POUR
L’ANNEE
2023
12.
SIGNATURE
D’'UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
A
LA
CCPO
POUR
L’ANNEE
2023
13.
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DU
CENTRE
MEDICO-SOCIAL
SCOLAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON
ANNEE
2022-2023
14.
CONVENTION
DE
COOPERATION
ET
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
DES
CADETS
DE
LA
GENDARMERIE
NATIONALE
DU
RHONE
15.
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
- MARCHE
ETUDE
GEOTECHNIQUE
G2AVP
16
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
- MARCHE
ETUDE
HYDROGEOLOGIQUE
17.
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
-— MODIFICATION
DE
LA
DELEGATION
AU
MAIRE
POUR
L’ATTRIBUTON
D'UN
MARCHE
D’AMO
18.
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
-
SIGNATURE
DU
PERMIS
DE
CONSTUIRE
19.
RH-
DEFINITION
DE
L'ORGANISATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
20.
RH
- MODALITES
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DU
TEMPS
PARTIEL
21.
RH
-MODALITES
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DU
CPF
22.
RH
-
MODALITES
DE
MISE
EN
ŒUVRE
DE
L'INDEMNITE
HORAIRE
POUR
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
23.
CONTRAT
D’ASSURANCE
- MAIRIE
SESS HE ER 7
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
DECISIONS
DU
MAIRE Signature
d'un
bail
avec
Madame
DEPOUILLY
, pour
un
logement
de
type
T2
situé
35
rue
centrale
pour
un
montant
mensuel
révisable
de
671
€ et 8 € de
charges
679,00
€
01.23
06-févr-23
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
1
r
6928120230001
27/01/2023
C
2474
00ha04a67ca
NON
C
2477
00ha01a42ca
CM
C2475
00ha00a70ca
C
2481
00ha01a65ca
C
2482
00ha01a66ca
C
2487
00ha03a86ca
C
2489
00ha00a63ca
L
C
2493
00ha01a40ca
2
6928120230002
09/02/2023
SLECTIV
IMMO
NON CM
QUESTIONS
DIVERSES
A
MARENNES
LE
24
FEVRIER
2023
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU RHONE
- CANTON
DE SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON