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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 228 com3 jeunesse dispositif bafa tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 228 com3 jeunesse dispositif bafa tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION
CC_2021_228
OBJET :
COMMISSION
3
JEUNESSE
Vote
du
dispositif BAFA
Présents
à l'ouverture
de
la séance
:
Titulaires
présents
: 39
Suppléant
présent
: 0
Procurations
: 10
Nombre
de
votants
: 49
m1 nvOoyÉ
en
fé
Communauté
de
communes
PEV
EXTRAIT
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
TONMVORAUTANTE
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
13
décembre
2021
à
18
heures
30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à
PONT-A-MARCQ
sous
la
présidence
de
Monsieur
Luc
FOUTRY,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le 6 décembre
2021,
conformément
à la
loi,
Présents
:
Luc
FOUTRY,
Président
Marie
CIETERS,
1è"® Vice-Présidente
Bernard
CHOCRAUX,
2ème
Vice-Président
Michel
DUPONT,
3ème Vice-Président
Yves
LEFEBVRE,
4ème Vice-Président
Joëlle
DUPRIEZ,
5°"
Vice-Présidente
Bruno
RUSINEK,
6è"° Vice-Président
Arnaud
HOTTIN,
7è%e
Vice-Président
Benjamin
DUMORTIER,
8è"® Vice-Président
Nadège
BOURGHELLE-KOS,
9è"e
Vice-Présidente
Sylvain
CLEMENT,
10è"°
Vice-Président
Bernadette
SION,
11e
Vice-Présidente
Jean-Louis
DAUCHY,
12è"
Vice-Président
Didier
DALLOY,
Guy
SCHRYVE,
José
ROUCOU,
Philippe
DELCOURT,
Thierry
BRIDAULT,
Franck
SARRE,
Vincent
LAVALLEZ,
Olivier
VERCRUYSSE,
Pascal
FROMONT,
Marion
DUBOIS,
Frédéric
MINET,
Odile
RIGA,
Thierry
DEPOORTERE,
Paul
DHALLEWYN,
Christian
DEVAUX,
Pascal
DELPLANQUE,
Ludovic
ROHART,
Michel
PIQUET,
Valérie
NEIRYNCK,
Coralie
SEILLIER,
Luc
MONNET,
Michel
MAILLARD,
Jean-Paul
VERHELLEN,
Alain
DUCHESNE,
Alain
BOS,
Jean-Luc
LEFEBVRE
Ont
donné
pouvoir
:
Frédéric
PRADALIER,
procuration
à
Pascal
FROMONT
Patrick
LEMAIRE,
procuration
à
Philippe
DELCOURT
Vinciane
FABER,
procuration
à Jean-Luc
LEFEBVRE
François-Hubert
DESCAMPS,
procuration
à
Bernard
CHOCRAUX
Sylvain
PEREZ,
procuration
à Paul
DHALLEWYN
Carine
JOURDAIN,
procuration
à
Michel
PIQUET
Gilda
GRIVON,
procuration
à Michel
PIQUET
Frédéric
SZYMCZAK,
procuration
à
Ludovic
ROHART
Thierry
LAZARO,
procuration
à
Marie
CIETERS
Didier
WIBAUX,
procuration
à Bruno
RUSINEK
Etaient
Absents
excusés
:
Régis
BUE,
Isabelle
LEMOINE,
Marcel
PROCUREUR
Secrétaire
de
Séance
: Valérie
NEIRYNCK CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
du
13
décembre
2021
ID:
059-200041950-20211213-CC
2021
228-DE
Délibération
CC_2021_228
COMMISSION
3
JEUNESSE
Vote
du
dispositif BAFA
Le
Conseil
Communautaire,
Dans
le
cadre
de
la
compétence
Action
Sociale,
Et
plus
spécifiquement
Animation
Jeunesse,
Considérant
que
la
Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
souhaite
mener
une
politique
d’aide
à
la formation
afin
d’avoir
un
personnel
formé
aux
activités
de
l'animation.
Vu
les
documents
en
annexe.
Oui
l'exposé
de
son
Président,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
(par 49 voix POUR,
0 voix CONTRE,
0 ABSTENTION
SUR
49 VOTANTS)
-
De
valider
ce dispositif d'aide
à la formation,
et
-_
D’autoriser
son
Président
à signer
tous
les documents
afférents
à ce dispositif.
.
4
:
#
Le
2
.
TT
.
e
+
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conséil
Communautaire
repris
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président