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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Vy-lès-Lure.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 24.11.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Commune de Vy-lès-Lure
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 24 novembre 2022
N° Objet Décision
38/2022 Approbation du procès-verbal de la séance du 13
octobre 2022.
Approuvée
39/2022 Adhésion au service « prévention et
accompagnement au maintien dans l’emploi » du
Centre de Gestion 70.
Approuvée
40/2022 Aménagement de sécurité « rue Neuve » :
approbation du plan de financement.
Approuvée
41/2022 Salle communale Leclerc : modification des tarifs
au 1er janvier 2023 et actualisation du contrat de
location.
Approuvée
42/2022 Contrat de déneigement : renouvellement avec
l’entreprise EARL de Girondey.
Approuvée
43/2022 FORET : Modification du règlement d’affouage et
tarif au forfait fonds de coupe.
Approuvée
44/2022 Décision modificative n°1 au budget communal Approuvée
Le 28 novembre 2022,
Le Maire,
Mme Christine DESCOLLONGES