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Convocation - Convocation ODJ CM 2022 05 30
Convocation - Odj convocation CM du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Odj convocation CM du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 24 juin 2024 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 24 juin 2024 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube
Selon l’ordre du jour suivant :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
POUVOIRS
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 MAI 2024
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal – Mandat 2020-2026 (Monsieur le Maire),
2. Saint-Quentin-en-Yvelines – Modification de statuts – Compétence supplémentaire « création, gestion et extension des crématoriums » (M. Moigno),
3. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil (M. Rouesné),
FINANCES
4. Tarifs municipaux 2024-2025 (Mme Bastoni),
5. Déplafonnement des ressources plafond fixé par la CAF (Mme Bastoni), 6. Indexation des tarifs de la TLPE 2025 (M. Mhanna),
7. Tarifs 2025 des locations de salles de la ferme du Manet aux familles et aux associations (Mme Dizes),
8. Conditions générales de vente 2025 des locations de salles de la Ferme du Manet aux familles (Mme Dizes),
9. Rapport d’activité 2022/2023-DSP-Poney Club – UCPA (M. Cretin), 10. Rapport d’activité 2023 - marchés forains – SOMAREP (Mme Bastoni), 11. Rapport d’activité 2023 – DSP Club le village – UCPA (Mme Bastoni), 12. Délibération de suramortissement 2023 (M. Rouesné), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 24 juin 2024 2/2
RESSOURCES HUMAINES
13. Actualisation du tableau des effectifs (Mme Garnier),
14. Prise en compte des critères de pénibilité dans le temps de travail des agents municipaux (Mme Garnier),
15.Mise à disposition annuelle de véhicules à des agents de la commune et à des membres du conseil municipal (Mme Issartel),
POLICE MUNICIPALE
16. Rapport 2023 sur les recours administratifs préalables obligatoires contre les forfaits de post-stationnement (M. Moigno),
COMMANDE PUBLIQUE
17. Avenant n°4 à la concession de service public « Exploitation et gestion du pôle sportif
Club Le Village » (Mme Bastoni),
18. Protocole transactionnel avec LS UCPA SPORTS EVENT dans le cadre de la concession de
service public « Gestion et exploitation du pôle sportif Club Le Village » (M. Cretin),
19. Contrat de concession de service pour « la gestion et exploitation du Poney Club de la
Ville » (M. Cretin),
SPORTS
20. Les sentes de Montigny-le-Bretonneux (M. Cretin),
21. Subventions exceptionnelles pour aide au transport individuel et collectif aux associations sportives (M. Le Coquil),
22. Acompte sur subvention aux associations sportives saison 2024-2025 (M. Dianka),
EDUCATION
23. Convention de mise à disposition de locaux en faveur de l’installation d’une UEE au sein du groupe Charles Peguy (M. Le Dorze),
24. Évolution du périmètre scolaire – rentrée 2024-2025 (M. Le Dorze), 25. Carte scolaire – Rentrée 2024-2025 (M. Le Dorze),
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
26. Création d’un nouveau dispositif d’aide à la mobilité des jeunes en remplacement de
l’appel à projets A.J.I (Mme Lakhlalki-Nfissi),
27. Dispositif été en sable 2024 réservé aux ignymontains – règlement de la manifestation
(Mme Toussaint).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le vendredi 14 juin 2024