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Convocation - Odj convocation CM du 5 fevrier 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Odj convocation CM du 5 fevrier 2024)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Institutions publiques,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 5 février 2024 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 5 février 2024 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube
Selon l’ordre du jour suivant :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
POUVOIRS
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Pour information
- Point d’information de synthèse, sur l’état d’avancement de l’analyse des équipements
communaux sous le prisme du décret tertiaire. Étude interne des services techniques (Jean-
Jacques Seine)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1.Motion du Conseil Municipal de la commune de Montigny-le-Bretonneux (Monsieur le Maire),
2. Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (M. Moigno),
3. Détermination du mode de scrutin (Monsieur le Maire),
4. Désignation d’un représentant de la ville au sein du conseil d’administration de la fondation Anne de Gaulle (Monsieur le Maire),
FINANCES
5. Budget primitif 2024 – Budget Ville (Mme Bastoni),
6. Budget primitif 2024 – Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni), 7. Modification des crédits de paiement de l’opération de rénovation gymnase Coubertin (Mme Bastoni),
8. Fiscalité directe locale 2024 (Mme Bastoni),
9. Subventions 2024 aux associations et aux partenaires (Mme Bastoni), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 5 février 2024 2/2
10.Biens meubles de faible valeur 2024 (M. Cretin),
11.Convention de mise à disposition de locaux entre la régie personnalisée dotée de l’autonomie financière et juridique à caractère industriel et commercial « la Ferme du Manet » et la Commune de Montigny-le-Bretonneux (Mme Bastoni),
12.Transfert des équipements communs du budget Bergson au budget ville (M. Rouesné)
URBANISME
13. Mise à jour de la liste des logements concédés par nécessité absolue de service et attribués par convention d’occupation précaire avec astreinte (M. Moigno),
RESSOURCES HUMAINES
14. Actualisation du tableau des effectifs (Mme Garnier),
CULTURE
15. Subvention – école de Musique du Manet (Mme Cochereau),
16. Aide au tirage du Centre National de la Musique (M. Dianka),
17. Règlement intérieur du 33ème salon des arts (M. Cretin),
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
18. Règlement du Conseil Municipal des Jeunes (Mme Lakhlalki-Nfissi),
RELATIONS INTERNATIONALES
19.Subvention au collèges les Prés – échange scolaire avec la Gesamtschule de Kierspe (Mme Cochereau),
20.Subvention au lycée Descartes échange scolaire avec le lycée campania de Maria de San Fernando (Mme Toussaint),
21.Subvention à l’ASMB Rugby échange sportif avec le rugby club de Wicklow (M. Cretin).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le mardi 30 janvier 2024