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Arrêté - 240625 17 Pages de signatures DM 1 Budget SIC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Arrêté - 240625 17 Pages de signatures DM 1 Budget SIC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
VILLE DE THIERS - SIC - DM - 2024 Envoyé en préfecture le 04/07/2024 Reçu en préfecture le 04/07/2024 Publié le 04/07/2024 SLOF ID : 063-216304303-20240625-PS_SIC-DE IV — ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents : 257 Nombre de suffrages exprimés : 30 VOTES : Pour : 30 Contre: Ô Abstentions © Date de convocation : 18/06/2024 Présenté par (1) LE MAIRE, STEPHANE RODIER, A THIERS le 25/06/2024 (1) LE MAIRE, STEPHANE RODIER, Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ORDINAIRE A THIERS, le 25/06/2024 Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3), ALP Serap ASAR Lisa BARRAU Philippe BARTHELEMY Thierry BENTEJAC Yoann BOSTMAMBRUN Patricia BOUCOURT Eric BOUDON Hélène CAENAN Pepa CHEVALDONNE Annie COMBRONDE Michel CONTIE Pierre DELAIGUE Sophie DEROSSIS David DUNIAT Bernard DURAND-PRADAT Monique FUREGON Isabelle GOUILLON-CHENOT Claude HERMAN Sylvain JOYEUX Claire Page 54Envoyé en préfecture le 04/07/2024 Reçu en préfecture le 04/07/2024 VILLE DE THIERS - SIC - DM - 2024 Publié le 04/07/2024 SLGF ID: 063-216304303-20240625-PS_SIC-DE IV — ANNEXES TV ARRETE ET SIGNATURES D LAID Farida MAGNOL Michelle PA ct A MANKA Christophe MORENO Monique MUNOZ Martine PAPUT Catherine PETITJEAN Vincent V7 RODIER Stéphane AA ROUX Francis pb meer SIMSEK Bétul A _L STURMA Didier A à SUREDA Pierre THIRIOUX -RAUCOURT Pascal \ \ Certifié exécutoire par (1) LE MAIRE, STEPHANE RODIER, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 03 ot.2024 A THIERS,le 3:01 2924 {1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général, (2) L'assemblée délibérante étant : LE CONSEIL MUNICIPAL. (8) L'ajout des signataires est désormais facultatif. Page 55