Compte-Rendu - lx6sns43sovw0

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Compte-Rendu - lx6sns43sovw0 Document publié le Vendredi 8 juillet 2016 par la commune de Montvalent. Lien du pdf (Compte-Rendu - lx6sns43sovw0)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Compte rendu du Conseil Municipal de Montvalent

du 08 juillet 2016

Présents: Catherine Calvy, Monique Bourgade, Françoise de Lépinay, Rémi Cochard, Charles Lorillière, Raymond Tauxes, Jean-Louis Zénéré.

Absents excusés: Agnès Chaufour pouvoir donné à Monique Bourgade, Laetita Van Hoorebeke pouvoir donné à Catherine Calvy, Guilhem Clédel, pouvoir donné à Charles Lorillière.

Absent: Pascal Wattebled

Début de séance à 20 heures.

Lecture et approbation du compte rendu du dernier conseil municipal.

Agenda des dernières semaines

 17 mai: Réunion à Gourdon avec la commission sécurité pour la colonie de l’APAS.  27 mai: Conférence des maires à la salle polyvalente de Monvalent.

 30 mai: Réunion de chantier pour les travaux de l’église.

 06 juin: Réunion à Gramat avec le CCAS.

 15 juin: Réunion à Martel avec le conseil territorial: projet de réalisation d’une maison de santé par des indépendants de la profession. Ils ont acheté le terrain et le bâti sans subvention de Cauvaldor.  17 juin: Réunion avec le Syded à Soulomès.

 20 juin: Réunion pour les Villages fleuris.

 21 juin: Réunion avec M. Battut de la Colas pour la réfection de la porte du WC accès handicapé sur le parking du bourg.

 24 juin: Réunion Cauvaldor avec la commission finance à Vayrac.

 27 juin: Réunion à la mairie de la commission PLU avec M. Tony Perrone de Urba Doc.  28 juin: Réunion Syded à Soulomès.

 29 juin: Réunion pour le tirage au sort des jurés d’assises. Mme Laillier de la Blate a été désignée.  30 juin: Naissance de Sidonie l’enfant d’Emilie Rols (sécrétaire de mairie en congé maternité). Nous adressons toutes nos félicitations aux heureux parents.

 30juin: Réunion à Cahors avec la préfète pour l’action au service public.  01 juillet: Mmes Marie-Pierre Pinsac et Monique Bourgade ont photographié tout le petit patrimoine de Montvalent pour Cauvaldor.

 04 juillet: Réunion au SMPVD : problème déclaration préalable de M. Ansalem à Rouffignac.  05 juillet: Réunion Cauvaldor à Souillac.

 06 juillet: Réunion Cauvaldor à Martel: Thèmes abordés:

1. Le montant de la dotation pour la communauté de communes est réduit de 400000 Euros. Demande écrite pour essayer de compenser cette diminution.

2. Ebauche du projet d’aménagement de la “Compétence voirie”. Il a pour objectif de recenser et classer toute la voirie ainsi que les places et espaces publics qui seront retenus au travers de la notion: “Intérêts communautaires”. Il concerne: -A-; la voirie urbaine et rurale. -B-; les places et espaces publics. -C-; les sentiers de randonnée.

3. Transmission par Mme le Maire du projet communal concernant la réalisation d’un passage piéton réhaussé avec zone 30km/h sur la D840 au niveau du monument au Morts.  07 juillet: 8ème réunion sur la mise en place à Carennac de la maison du Pays d’Art et d’histoire. Les locaux seront réalisés dans l’ancien prieuré de Carennac.Point sur les dossiers et travaux en cours:

 Travaux de l’église: Pas de problème constaté. Les réunions de chantier sont programmées tous les 15 jours. Pour compenser le retard, les travaux continueront tout le mois de juillet. Le montant total des subventions accordées pour ces travaux s’élève à 103989,75 Euros pour un coût total de: 144000 Euros.

 Halte Touristique: Les rideaux et tringles sont commandés.

 Accès Handicapé pour la salle du conseil et bibliothèque: Réunion de chantier pour définir cette réalisation.

 P.L.U: La mission d’étude de M. Tony Perrone de Urba Doc est terminée. Il reste à achever le dossier et nous présenter le projet.

Délibérations:

 Projet d’arrêté du nouveau périmètre de Cauvaldor et sur la composition du Conseil Communautaire au 1er janvier 2017. Ce projet prévoit le rattachement à Cauvaldor des Communautés de Communes: Terres et Dordogne, ainsi que Sousceyrac en Quercy.Vote: 8 voix pour, 2 abstentions. Projet accepté par le conseil municipal.

 Subvention d’un montant de 300 Euros pour le départ de 3 enfants de la commune en classe externée Vote: unanimité (10 voix). Régularistion de la subvention acceptée par le conseil municipal.  D.M (Demande de Mandatement) pour l’achat d’une remorque d’un montant de 1000 Euros: Pour information, l’agent municipal, Gérard, prêtait gracieusement la sienne. Vote: unanimité (10 voix). Achat accepté par le conseil municipal.

 Adhésion d’un montant de 100 Euros à l’A.M Ruraux (association des mairies rurales): Vote: unanimité (10 voix). Adhésion acceptée par le conseil municipal.

 Prescription du volet habitat qui sera intégré au future P.L.U.I. de Cauvalor: Vote: unanimité (10 voix). Prescription acceptée par le conseil municipal.

Autres informations et questions diverses:

 Marché Gourmand: Mise en place d’un tableau de répartition des taches et proposition d’une réunion d’information avec les producteurs pour coordonner les activitées de chacun (Responsable: Monique Bourgade). Mme le Maire fera un courrier de sensibilisation destiné aux élus. Ne pas oublier de dégager les prises de courant obturées par les protections des travaux de l’église.  Du 13 au 22 août: Festival d’Art comptemporain dans le bourg et au vieux Chêne. Au programme: Cinéma, concert, exposition de tableaux….Pour plus d’informations, n’hésitez pas à vous connecter sur le site internet de la mairie, rubrique agenda.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

Prochain Conseil Municipal: en principe le vendredi 02 septembre à 20 heures.

Secrétaire de séance: Jean-Louis Zénéré

Tous les comptes-rendus sont consultables en mairie et sur le site internet de la commune.