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Procès Verbal - qmf8zbme24mmjhw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montvalent.
Lien du pdf (Procès Verbal - qmf8zbme24mmjhw)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Sport,
Département
du Lot
MAIRIE
DE
MONTVALENT
46600 Téléphone
: 05
65
37
32
31
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
Mardi
28
Février
2023
à
18h
Salle
de
la Mairie
L'an
deux
mille
vingt-trois,
mardi
28
février,
à
18
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montvalent,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
à
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Guilhem
CLEDEL,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 09
février
2023
Nombre
de
membre
en
exercice
: 11
Présents
: 11
: BOUAT
Christian,
Victor
BOUDET,
BOURGADE
Monique,
CLEDEL
Guilhem,
LANDES
Fabien,
LORILLIERE
Charles,
Benjamin
MONTY,
TAUXES
Nadia,
TREILHOU
Marie,
VANHOOREBERKE
Laetitia
WATTEBLED
Pascal.
Absent
:
Secrétaire
de
séance
: Nadia
TAUXES
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
du
19
Décembre
2022
Agenda
du
20
Décembre
2022
au
28
Février
2023
23
décembre
2022
: Rencontre
Mme
la
Sous-préfète
de
Gourdon
27
décembre2022
: Agefaur,
bornage
mur
de
soutènement
du
Barry
bas
03
janvier
2023
: Conseil
communautaire
06
janvier
2023
: Vœux
Préfecture
du
Lot
12
janvier
2023
: Réunion
PLUIH
CAUVALDOR
Cérémonie
des
vœux
Conseil
Départemental
14
janvier
2023
: Galette
des
rois
élus/agents
19
janvier
2023
: Réunion
de
chantier
Rendez-vous
avec
une
administrée
Cérémonie
des
vœux
CAUVALDOR
20
janvier
2023
: Point
PLUIH 24
janvier
2023
: - Gazette
-
Intervention
diagnostic
énergétique
salle
polyvalente
et
Mairie
27
janvier
2023
: Agefaur,
logiciel
cimetière
31
janvier
2023
: Gazette Contrôle
des
extincteurs
salle
polyvalente,
mairie,
atelier
communal
02
février
2023
: Réunion
de
chantier
CTG
global
(mairie)
Rendez-vous
projet
photovoltaïque
Réunion
de
concertation
école
maternelle
de
Martel
04
février
2023
: Rendez-vous
administrés
07
février
2023
: Conseil
d'école
du
RPI
08
février
2023
: Réunion
Comité
Local
de
Santé
09
février
2023
: Réunion
d'adjoints
16
février
2023
:
- Commission
Communale
des
Impôts
Directs
-
Conseil
d'école
maternelle
de
Martel
-__
Réunion
d'information
Parc
Naturel
Régional
des
Causses
du
Quercy
20
février
2023
: Conseil
communautaire
21
février
2023
: Comité
de
pilotage
bassin
de
vie
Rocamadour-
Gramat
28
février
2023
: Conseil
Municipal
Travaux
en
cours :
- Marches
de
l'église
- Maison
des
associations
et logement
- Devis
complémentaire
; entreprise
Lestrade
: réfection
toiture
mairie
: 11
voix
Pour.
- Peinture
des
volets
des
logements
+
mairie
- Mur
de
soutènement
Barry
Bas
1°
partie
(M.
et Mme
Rollin)
/ Devis
revalorisé
par
M.
Lafon
Nicolas
(21
636€
au
lieu
de
17
001€)
: 9 voix
Pour,
2 voix
Contre
(Benjamin
MONTY,
Fabien
LANDES)
Délibérations
:
1-
Modification
délibération
n°05.09.22.01
demande
d'une
subvention
régionale
: rénovation
énergétique
d'un
bâtiment
communal
sur
la
parcelle
AP
207
en
espace
associatif
pour
une
meilleure
performance
énergétique.
Monsieur
le Maire
expose
que
dans
le cadre
de
la
rénovation
de
la
maison
jouxtant
la
mairie
après
son
achat
par
la
collectivité
en
2019
il est
nécessaire
de
demander
des
subventions
à
la
région,
au
département
et
à
la
communauté
de
communes CAUVALDOR.
Dans
le
cadre
de
cette
rénovation
un
logement
sera
créé
à
l'étage
et
un
espace
associatif
sera
créé
au
rez
de
chaussée.
Les
critères
pour
les
demandes
de
subvention
régionale
ayant
été
modifiée.
Le
conseil
municipal
doit
requalifier
sa
demande
de
subvention
pour
être
en
adéquation
avec
ces
nouveaux
critères.
En
effet
la
rénovation
de
ce
bâtiment
communal
en
espace
associatif
permet
la
rénovation
énergétique
de
celui-ci
et
donc
de
rénover
dans
son
ensemble
la
performance
énergétique
des
bâtiments
communaux.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
au
conseil
de
municipal
de
faire
une
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
régional
en
justifiant
cette
demande
d'aide
par
la
rénovation
énergétique
du
bâtiment
communal.
Nous
pouvons
solliciter
une
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
régional
avec
le
plan
de
financement
suivant
:
Le
coût
total
des
travaux
de
cet
espace
associatif
est
de
74
047,13€
HT
et
la
maîtrise
d'œuvre
s'élèvera
à
8
940€
HT
pour
cette
partie
des
travaux.
Le
coût
total
sera
donc
de
82
987€
HT.
Monsieur
le
maire
souhaiterait
élaborer
un
plan
de
financement
comme
suit
:
Coût
HT
de
l’opération
Plan
de
financement
opérationnel
Postes
de
Montant
€
HT
Montant
€
HT
|
Taux
dépenses
Conseil
régional
|
20
746,75
25%
Maîtrise
8
940€
Conseil
20
746,75
15%
+
10%
d'œuvre
départemental
(Amélioration
(FAST)
énergétique
(Espace
local
+ 40%)
associatif)
Travaux
74
047,13€
CAUVALDOR
20
746,75
25
%
(fonds
de
concours) (Espace associatif) Fonds
propres
20
746,88
25%
Total
82
987,13
Total
82
987,13
100
%
Après
discussion
et
vote
le
conseil
décide
à
l'unanimité
(11voix
pour)
de
voter
pour
la
réalisation
de
ce
projet
pour
un
coût
estimatif
de
82
987€
HT
et
le
plan
de
financement
ci-dessus
inscrit
et
de
soumettre
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
régional
avec
l'intitulé
suivant
:
Rénovation
énergétique
d'un
bâtiment
communal
sur
la
parcelle
AP
207
en
espace
associatif
pour
une
meilleure
performance
énergétique.
Après
discussion
et
vote
et
après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
(11
voix
pour)
de
modifier
la
délibération
numéro
1 du
05
septembre
2022
et
de
faire
une
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
régional
pour
le
motif
ci-dessus. 2-
Acceptation
achat
parcelle
AP
193
: 2
000€
+
frais
de
notaire
Monsieur
le
Maire
soumet
au
conseil
municipal
l'achat
de
la parcelle
AP
193
auprès
de
ces
propriétaires.
La
maison
située,
sur
cette
parcelle,
dans
le centre
de
Bourg
de
Montvalent
a subi
un
incendie
en
2017.
Aujourd’hui
seule
une
partie
de
la
bâtisse
reste
existante
et un
espace
de
mémoire
a été
aménagé.
Pour
que
ce
lieu
soit
aménagé
et
entretenu,
les
propriétaires
de
la
parcelle
ont
accepté
de
vendre
celle-ci
à
la
collectivité
pour
2000€.
Monsieur
le
Maire
expose
donc
cette
proposition
au
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
rajoute
qu'aux
frais
de
vente
de
cette
parcelle
vont
se
rajouter
les
frais
de
notaire
afférent
à cette
vente.
L'achat
de
la parcelle
pourra
donc
se
conclure
pour
la somme
de
2000€
auquel
se
rajoutera
les
frais
de
notaire.
Après
discussion
et
vote,
le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
(11
voix
pour)
d'accepter
l’achat
de
la
parcelle
AB
193
avec
les
frais
de
notaire.
3-
Création
de
la
société
publique
locale
CAUVALDEX
pour
la
réalisation
de
prestations
en
faveur
du
développement
économique
et
touristique
: adoption
projets
de
statuts
ainsi
que
participation
statutaire
du
capital
social
de
la
SPL
fixé
à150
euros
par
commune.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
Code
du
commerce
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°SPG/2018/16
du
27
décembre
2018
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Causses
et
Vallée
de
la
Dordogne
;
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
n°07-12-2020-001
du
7
décembre
2020
précisant
l'intérêt
communautaire
de
la
compétence
Politique
locale
du
commerce
et
soutien
aux
activités
commerciales
d'intérêt
communautaire
;
Vu
la
proposition
de
statuts,
annexée
à
la
présente,
de
la
future
société
publique
locale
(SPL)
Cauvaldex
;
Considérant
qu'est
inscrit
dans
l'intérêt
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Causses
et
Vallée
de
la
Dordogne
«
toutes
actions
permettant
d'assurer
la
création,
le
maintien
et
le
développement
des
activités
économiques
sur
son
périmètre,
notamment
par
son
agence
de
développement
économique
et
touristique
[...]
»
;
Considérant
que
la
SPL
exercera
ses
activités
exclusivement
pour
le
compte
de
ses
actionnaires
et
sur
le
territoire
des
collectivités
territoriales
et
des
groupements
de
collectivités
territoriales
qui
en
sont
membres
afin
de
réaliser
des
prestations
en
faveur
du
développement
économique
et
touristique
;
Considérant
les
avantages
réels
de
la
création
d'une
société
publique
locale,
à
savoir
une
souplesse
en
matière
de
contractualisation,
dès
lors
que
les
actionnaires
exercent
sur
la
SPL
un
contrôle
analogue
à
celui
qu'ils
exercent
sur
leurs
propres
services
; Considérant
que
la
SPL
peut
réaliser,
pour
le
compte
de
ses
actionnaires,
toutes
les
opérations
compatibles
avec
son
objet
et
qui
contribuent
à
sa
réalisation
;
Considérant
que
la
création
de
cet
outil
suppose
dès
lors
l'approbation
des
actes
fondamentaux,
à
savoir
les
statuts
de
la future
SPL ;
Considérant
que
le capital
de
la future
SPL
est
fixé
à 40
050
euros
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
constituer
le
capital
en
libérant
le
montant
de
participation
en
numéraire
;
Délibéré :
-
__D’APPROUVER
la création
de
la société
publique
locale
Cauvaldex
;
-
DE
DIRE
que
la
société
aura
pour
objet
la
réalisation
de
prestations
en
faveur
du
développement
économique
et
touristique
;
-_
D'APPROUVER
les
statuts
constitutifs
de
la
future
société
publique
locale
;
-__
D’APPROUVER
la
prise
de
participation
de
la
Commune
de
Montvalent
au
capital
de
la
société
publique
locale
;
-
DE
PRÉCISER
que
le
capital
est
fixé
à
40
050
€,
divisé
en
267
actions
de
même
catégorie,
d’un
montant
de
cent
cinquante
euros
(150
€)
de
valeur
nominale
chacune
;
-__
D’AUTORISER
M.
le
Maire à
libérer
l’action
pour
un
montant
de
cent
cinquante
euros
(150
€);
-
_D’'AUTORISER
M.
le
Maire
à
signer
les
statuts,
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à
l'aboutissement
de
l’objet
de
la
présente
délibération
;
-
DE
PRÉCISER
que
les
crédits
nécessaires
à
la
constitution
du
capital
seront
inscrits
au
budget.
Après
discussion
et vote,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
(11
voix
pour)
pour
la création
de
la société
publique
locale
CAUVALDEX
et
pour
une
participation
statutaire
du
capital
social
de
la
SPL
fixé
à
150
euros
par
commune.
4-
Demande
de
versement
de
subvention
école
CUZANCE-
BALADOU
: voyage
scolaire
: 20
euros
par
enfant
; 2
enfants
de
la commune
concernée.
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la demande
de
subvention,
pour
un
voyage
scolaire,
des
écoles
de
Baladou
et Cuzance.
C'est
un
voyage
de
trois jours
à
la
base
de
Mézels
à Vayrac,
les
lundi
15,
mardi
16
et
mercredi
17
mai
2023.
L'USEP
(union
sportive
de
l'enseignement
du
premier
degré)
contribue
à
la
hauteur
de
20€
par
enfants
car
nous
avons
la labellisation
"génération
2024". Il s'agit
de
faire
un
séjour
orienté
sur
la pratique
sportive
et
la visite
du
patrimoine
local.
En
effet,
lundi,
nous
partons
en
randonnée
sur
le
village
de
Carennac
et
le
Pays
d'Art
et d'Histoire
nous
organise
un
visite
"enquête"
sur
le village
et
le cloître.
Mardi,
sur
le site
de
Mézels,
nous
organisons
des
ateliers
autour
du
SRAV
(savoir
rouler
à vélo)
avec
l'intervention
d'animateur
USEP
et
les
deux
classes
font
découvrir
mutuellement
une
activité
physique
qui
sera
entièrement
gérée
(mise
ne
place
du jeu,
explication
des
règles,
arbitrage
du
jeu
etc)
par
les
enfants.
Ceci
développe
l'autonomie,
le développement
individuel,
la confiance
en
soi
et véhicule
toutes
les
valeurs
du
sport.
Mercredi,
nous
clôturons
le séjour
avec
une
journée
olympique
autour
de
l'athlétisme
avec
la découverte
de
l'handisport
comme
le cécifoot.
Le
séjour
concerne
deux
classes,
20
élèves
de
CE1
et 20
élèves
de
CM1-CM2.
Je
vous
joins
le tableau
de
financement
:
Deux
enfants
de
la commune
sont
concernés
par
ce
séjour
et
une
contribution
de
la
commune
pourrait
être
envisagé
de
20€
par
enfants.
Après
discussion
et vote,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
(11
voix
pour)
de
verser
une
subvention
aux
écoles
de
CUZANCE-BALADOU
de
40€
(par
enfant
de
la commune
scolarisé
dans
l'établissement)
pour
le voyage
scolaire
organisé
en
mai
2023.
5-
Demande
de
versement
de
subvention
école
Rocamadour
:
voyage
scolaire
:
2
enfants
de
la
commune
concernée.
(Montant
à
déterminer)
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la demande
de
subvention
de
l'école
élémentaire
de
Rocamadour.
La
classe
des
CE2
de
l'école
de
ROCAMADOUR
a
comme
projet
pour
cette
année
scolaire
de
partir
en
classe
transplantée
à
Murat
Le
Quaire,
au
cœur
du
massif
du
Sancy,
du
17
au
20
avril
2023.
Cela
vient
notamment
s'inscrire
dans
le cadre
du
travail
effectué
par
les
élèves
de
cycle
2
sur
le cycle
de
l'eau
et
la découverte
du
vivant
dans
son
milieu,
avec
observation
in situ
de
l'eau
sous
sa
forme
solide
ainsi
que
de
la faune
et de
la flore
montagnardes.
En
effet,
une
grande
majorité
de
nos
élèves
ne
connaissent
pas
le
milieu
montagnard.
Ce
voyage
constituera
pour
eux
l'opportunité
de
valider
"en
milieu
naturel"
les
connaissances
précédemment
acquises
en
classe,
tout
en
étant
sensibilisés
à
la
préservation
de
l'environnement.
Par
ailleurs,
ce
sera
l'occasion
de
les
initier
à
de
nouvelles
activités
sportives
comme
l'escalade,
la
randonnée
en
montagne
au
contact
de
professionnels
diplômés,
aptes
à délivrer
un
tel enseignement.
Enfin,
après
plusieurs
années
difficiles
en
terme
de
contexte
sanitaire,
cette
expérience
leur
permettra
de
découvrir
sous
un
nouveau
jour
la
vie
collective
et
de
gagner
en
autonomie.
Le
coût
total
de
ce
voyage
s'élève
à 6 934€.
A ce
jour,
l'APE
du
SIVU
l'étoile s'est
engagée
à
financer
à
hauteur
de
2
500€,
la
coopérative
scolaire
1000€.
Nous
envisageons
de
demander
une
participation
aux
familles
qui
ne
pourra,
selon
les
directives
des
services
de
la
DSDEN,
excéder
70€
par
enfant.
2
élèves
sur
les
24
participants
au
voyage
résident
sur
votre
commune.
C'est
à
ce
titre
que
nous
sollicitons
de
votre
part
une
subvention.
Cela
nous
permettrait
de
financer
les
1 760€
de
frais
de
transport
par
car
(compris
dans
le
coût
total),
voire
de diminuer
la
participation
forfaitaire
des
familles,
dans
une
période
difficile
pour
certaines Monsieur
le Maire
propose
donc
de
verser
une
subvention
financière
à
hauteur
de
100€
(50
€
par
enfant
de
la commune
scolarisé
dans
l'établissement)
pour
ce
voyage
scolaire.
Après
discussion
et vote,
le conseil
municipal
décide
à
la
majorité
(5 voix
pour,
4
voix
contre
: Christian
BOUAT,
Fabien
LANDES,
Benjamin
MONTY,
Monique
BOURGADE
et
2
abstentions
: Pascal
WATTEBLED,
Laetitia
VANHOOREBEKE)
de
verser
cette
subvention
financière
pour
ce
voyage
scolaire.
6-
Participation
financière
de
la
municipalité
aux
frais
de
fonctionnement
pour
l'année
2022/2023
pour
les
élèves
de
Montvalent
: 1
élève
concernée
: école
Ste
Hélène
de
Gramat.
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la demande
de
la directrice
de
l'école
St
Hélène
de
Gramat
pour
une
participation
financière
de
la
municipalité
aux
frais
de
fonctionnement
pour
l'année
2022/2023
pour
les
élèves
de
la
commune.
Un
enfant
domicilié
sur
la
commune
est
accueilli
dans
cet
établissement.
Monsieur
le Maire
demande
donc
au
conseil
municipal
quelle
participation
financière
la municipalité
souhaite
verser
pour
participer
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'établissement.
Après
discussion
et vote
le conseil
municipal
décide
à
la majorité
(9 voix
pour
et 2
abstentions
: Marie
Treilhou
et
Laetitia
Vanhoorebeke)
de
verser
la somme
de
50€
pour
la
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
St
Hélène
de
Gramat. Questions
diverses :
Devis
changement
horloge
- Eglise
St
Christophe
:
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
changer
l'horloge
pour
l'instant.
Toiture
Mairie
: devis
DE23/022
LESTRADE
:vu
dans
travaux
en
cours
Informations
rachat
village
de
vacances
: Proposition
de
2
investisseurs
Parc
Naturel
Régional
des
Causses
du
Quercy
Proposition
ateliers
numérique
:
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à cette
proposition.
Ciné
belle
étoile
2023 :
Date
: Jeudi
03 Août
2023.
Marie
TREILHOU
et
Fabien
LANDES
assisteront
à la projection
de
présentation
des
films
le 7 mars. Food
truck
littéraire
:
Passage
1 à 2 fois
par
mois,
le vendredi
de
15h
à
16h,
partage
et échange
autour
des
livres
d'auteurs
régionaux.
Action
sociale :
Compte-rendu
par
Marie
TREILHOU
de
l'action
social
mené
au
niveau
de
la
commune
et
de
la
communauté
des
communes.
Un
Food
truck
(plats
préparés)
est
présent
au
marché
de
Veyssou
le samedi
matin.
Bac
de
Creysse
: Reprise
des
traversées
fin
avril,
inauguration
prévue
vers
le
13
mai
2023. Animations
2023
:
-
Pays
d'Art
et d'Histoire :
Balade
contée
le 3 juin
2023
à
15h
Visite
contée
en
nocturne
le jeudi
20
juillet 2023
à 21h.
Ronde
solidaire
d'Emmaüs :
-__
Mercredi
12
avril
2023
à
16h
place
de
l'église
-__
Mercredi
11
Octobre
2023
à
16h
place
de
l'église
Le
Gabarot
(monsieur
Poirier)
:
-
Ventes
de
crêpes
le week-end
de
14h
à
18h
sur
la
place
de
l'église
face
à
la
mairie
Fin
de
la
séance
à
21h.