Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250205 16 FIN16 BP 25 BA GARE AR
unknown - 20250205 16 FIN16 BP 25 BA GARE TAMP
Déliberation - 20250205 06 FIN06 BP 25 BA CHAIX
Déliberation - 20250205 14 FIN14 BP 25 BA CAV FUN
Convocation - 20250205 06 FIN06 BP 25 BA CHAIX TAMP
Déliberation - 20250205 09 FIN09 BP 25 BA PK CV
Convocation - 20250205 14 FIN14 BP 25 BA CAV FUN TAMP
Convocation - 20250205 09 FIN09 BP 25 BA PK CV TAMP
Déliberation - 20250205 12 FIN12 BP 25 BA ETOILE
Déliberation - 20250205 15 FIN15 AFF PROV RES 24 BA GARE
Déliberation - 20250205 16 FIN16 BP 25 BA GARE
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20250205 16 FIN16 BP 25 BA GARE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
VILLE
EXTRAIT
"
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD
PR
DU CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
br
illers
:
Len
DEUX
MILLE MNGT
CINQ
Nombre
de
Conseillers
le:
05 FEVRIER 2025
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
A
ne
:
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
22
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
31
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
23
janvier
2025
PRÉSENTS : Mmes.
S,
PONCHON,
À.
JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs.
E.
CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes
F.
MOURET,
S.
COMBE,
C.
CHAUVET,
L.
ROQUEPLAN,
S.
DIET,
MD.
PAGES,
N.
AUBERT
Mrs.
D.
CHAMBON,
M.
TEISSIER,
B. CLARETON,
L. CONSOLIN,
C.
LABARDE
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et Mrs.
|. MILLET
{pouvoir
à C. AMIEL),
C.
PTAK
{pouvoir
à
F.
MOURET),
L.IMBERT
(pouvoir
à
L. CONSOLIN),
D
MAHUET
{pouvoir
à
S.
PONCHON),
C.
ALLEMANY
(pouvoir
à
E. CHAUVET),
S.
LAMBERT
(pouvoir
à
D.
CHAMBON},
R.
THIERS-SIMON
(pouvoir
à
PH.
MARTIN),
B.
REYNE
{pouvoir
à
€.
LABARDE),
M.
LOMBARDO
(pouvoir
à
MD.
PAGES),
C.
BARRY
ABSENTE
: N.
BOUABDALLAH
Secrétaire
de
Séance
: Jean-Pierre
SEISSON
20250205
-16/FIN16.
BUDGET
PRIMITIF
2025
-
BUDGET
ANNEXE
REVITALISATION
DU
QUARTIER
GARE
Par
délibération
n°20211201-08/FINOS,
la
Commune
a
créé
un
budget
annexe
dans
le
cadre
de
la
revitalisation
du
quartier
gare.
Conformément
aux
textes
en
vigueur,
cette
opération
a
fait
l'objet
d'une
individualisation
au
sein
d'un
budget
annexe
afin,
d'une
part,
de
bien
évaluer
le
coût
financier
supporté
par
la
collectivité
et,
d'autre
part,
d'effectuer
une
gestion
en
comptabilité
de
stocks.
Les
grands
équilibres
de
ce
budget
primitif
2025
se
réaliseront
à
hauteur
de:
- pour
la
section
d'exploitation
3
346
21.73
€
- pour
la
section
d'investissement
2140
09408
€
il
convient
de
préciser
que
cela
s'entend
après
intégration
des
résultats
de
l'exercice
2024,
soit: - un
excédent
de
la
section
d'exploitation
de
056
€
- un
déficit
de
la
section
d'investissement
de
111
032.53
€
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
FEVRIER
2025 Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Finances
je 21
janvier
2025,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Aprèsen
avoir
délibéré
par
25 voix
pour,
6 abstentions
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
le vote
du
budget
annexe
des
Caveaux
Funéraires
2025:
- par
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
- par
chapitre
pour
la section
d'investissement
sans
vote
formel
pour
chacun
des
chapitres,
ADOPTE
le
budget
annexe
Revitalisation
du
Quartier
Gare
pour
l'exercice
2025
comme
suit:
Dépenses
et
recettes
de
ia
section
de
fonctionnement :
3
346
211.73
€
Dépenses
et
recettes
de
la
section
d'investissement
: 2
140
094.08
€
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
O6
février
2025
LE
MAIRE
Marcel
MAR
LT
JE
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
FEVRIER
2025