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Convocation - 20260410 Convocation
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Boussac.
Lien du pdf (Convocation - 20260410 Convocation)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Logement,
"A. £ « à PRE République française
; ‘ MAIRIE DE BOUSSAC (ou £
B Rue de la mairie 12160 BOUSSAC
OUSSAC Tél. : 05 65 69 02 63 - mairie(@boussac-aveyron.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués, à la salle de réunion de la mairie, pour la séance qui se tiendra :
Le vendredi 10 avril 2026 à 20 heures 00
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du PV de la dernière séance
- Fixation des cadences amortissements pour les budgets Commune et Assainissement
- Vote des taux des taxes (Taxe Foncier Bâti, Taxe Foncier Non Bâti, Taxe d’Habitation)
- Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2025 (Commune, Assainissement, Photovoltaïque, lotissement l’Eminade)
- Affectation des résultats de fonctionnement
- Vote des budgets primitifs 2026 (Commune, Assainissement, Photovoltaïque, lotissement l’Eminade)
- Personnel: création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
- Commission Communales et Comités Consultatifs
- Désignation des délégués auprès des différentes structures (ADMR, Point Relais Emploi)
- Désignation des correspondants défense/incendie, sécurité routière
- Désignation du délégué au Comité National d’ Action Sociale (CNAS)
- Désignation des délégués à l’association des Collectivités forestières de l’ Aveyron
- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Questions diverses :
o Déclaration d’Intention d’Aliéner un bien soumis à Droit de préemption Urbain sis à Baraque de Cussan : décision du Maire
o Elu.e Rural.e Relais de l’Egalité (ERRE)
Le Maire,
BEGUE Elodie