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Déliberation - Liste delibs examinees CM20240926?x54450
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240926?x54450)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
1 - Demande de subvention État - Fonds Vert - Dépollution avenue du Parc – Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
2 - OPAH-RU - Subvention transformation vitrine commerciale en logement - Montrevault - ADOPTÉE
3 - OPAH-RU - Subvention rénovation de façade - Montrevault - ADOPTÉE
4 - Acquisition parcelle 252 E 1682 - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
5 - Acquisition parcelle 314B 159 - Secteur Les Vaux - Saint Quentin-en-Mauges - ADOPTÉE
6 - Cession d'un terrain à bâtir artisanal - Parcelle 137 WE 218 (partie de parcelle 137 WE 177) - Allée des Sports - Le
Fief-Sauvin - ADOPTÉE
7 - Cession local commercial - Parcelle 252 B 782- 7 rue du Commerce - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
8 - Dénomination de voie - Desserte nouvel aménagement Lotissement Les Jardins de la Fontaine 2 - Saint Rémy en
Mauges - ADOPTÉE
9 - Défense incendie - Renforcement réseau adduction eau potable - Avenue du Parc et Rue du Château - Saint-Pierre-
Montlimart - ADOPTÉE
10 - Enedis - Convention de servitudes - La Tricolière - Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE
11 - Enedis - Convention de servitudes - Le Bordage - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
12 - SIEML - Extension éclairage - Lotissement Les Varennes - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
13 - SIEML - Extension éclairage parking Les Minières - Modifications des montants de travaux et de prise en charge en
phase APD - La Salle et Chapelle Aubry - ADOPTÉE
14 - SIEML - Reprise déploiement éclairage public - Aménagement place du 11 Novembre - Extension de la voie - Saint-
Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
15 - SIEML - Renforcement et effacement réseaux électriques - Le Fuilet - ADOPTÉE
16 - SIEML - Etude de faisabilité d'un projet de chaufferie bois à la salle de La Crémaillère - Chaudron en Mauges -
ADOPTÉE
17 - SIEML - Aide aux économies d'énergie - Régulation des équipements techniques - ADOPTÉE
18 - Demande de subvention Conseil Départemental 49 - Appel à projets "Les espaces naturels sensibles, supports
pédagogiques" - ADOPTÉE
19 - Interventions en milieu scolaire - Convention avec la DSDEN - ADOPTÉE
20 - Participation financière obligatoire aux frais de scolarisation hors commune - Vallet - ADOPTÉE
21 - Participation obligatoire aux frais de scolarisation hors commune - Beaupréau-en-Mauges - ADOPTÉE
22 - Actions Seniors - Tarifs - ADOPTÉE
23 - Congrès AdCF du 16 au 18/10/2024 - Prise en charge frais de participation et d'hébergement - ADOPTÉE
24 - Indemnités des élus - Précision suite contrôle de légalité - ADOPTÉE
25 - Lutte contre les termites - Délimitation du périmètre et montant de l'aide communale - ADOPTÉE
26 - Indemnité de gardiennage des églises pour l'année 2024 - ADOPTÉE
27 - Mise à disposition de personnel par le club de football du FC Fuilet Chaussaire Montrevault - ADOPTÉE
28 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE