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Convocation - Convocation CM 20 12 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
Sainte-Anastasie, Le 13.12.2023
422235: «NOM» COMMUNE «ADRESSE»
DE «Complément»
SAINTE ANASTASIE «VILLE»
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 20 Décembre 2023 à 20H00
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Gilles, TIXADO
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2023
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 décembre 2023
Acquisition de deux parcelles de terrain sur le hameau de Vic
Convention d'honoraires pour le recours contentieux engagé par la commune dans le cadre d’un défrichement de parcelle communale
Mise à jour du tableau de la voirie
Renouvellement du bail avec le ministère des Armées
SMEG : Extension éclairage public hameau de Vic
SMEG : enfouissement des réseaux sur la tranche 3 de la traversée des villages 10. SMEG : Renforcement du poste GRAND JARDIN
11. Attribution du marché de travaux prévus sur le hameau de Vic
12. Attribution du marché de travaux de voirie prévus sur la tranche 2 de la traversée des villages 13. Questions diverses
13.1 Rapport SPL AGATE
13.2 Autorisation de débroussaillement LIFE TERA MUSIVA
AnBSRE
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Porte des Gorges da Gardon - Site classé
110, rue de l’Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr