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Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 12 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
ra Liberté Egalité Fraternité
Sainte-Anastasie, le 05 février 2025
€#2233 COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 12 février 2025 à 20h30
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en
mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes galutatiôn
dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOR
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 janvier 2025
3. Débat de politique générale
4, Avenant à la convention de location signée avec un particulier
5. Renouvellement convention de mutualisation du CEP avec la CA Nîmes Métropole 6. Projet LIFE TERA MUSIVA : signature de 2 conventions
7. Règlement anticipé de dépenses d’investissement
8. Avis de PPA sur le plan de protection de l’atmosphère de l’aire urbaine de Nîmes 9. - Assurance des risques statutaires :-participation à la négociation du futur contrat groupe lancée par le
CDG 356
10. Questions diverses
Porte des Gorges da Cardon - Site classé
110, rue de l’Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr