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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courbesseaux.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
D LEGENDE
Commune de Courbesseaux
EB— Servitudes concernant les titulaires de titres miniers,
de permis d'exploitation de carrières ou d'autorisations
de recherches de mines et de carrières (16)
Servitudes de protection relative au stockage
souterrain de gaz dans les formations naturelles (17)
Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
Servitudes
SANSAL À F 1
A sur LE PAQUIS
Nr À dans le cadre de la mission qui incombe au Préfet "À A
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Carte réalisée par la Direction Départementale des Territoires
au titre de l'article L.121-2 du code de l'urbanisme.
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