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Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 56 PV SEANCE 12.09.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 04/10/2022
Reçu en préfecture le 04/10/2022 ET
Affiché le
ID : 005-210501706-20220930-202256-DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des HAUTES-ALPES
Commune de Tallard
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 30 SEPTEMBRE 2022
N° 2022-56
L'an deux mille vingt-deux et le trente septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué par courrier en date du quinze septembre deux mille vingt-deux, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Mairie de Tallard — salle du Conseil Municipal, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel BOREL, Maire.
Nombre de membres en exercice : 19
Présents : 13 Votants : 16 Absents : 6
Sont__présents : MM. Daniel BOREL, Fernand BARD, Benjamin CORTESE, Loïc GUIDONE, Mathieu GRUERE, Christian PAPUT, Fabien RAGE et Mmes Sylvie LABBE, Marie-Christine LAZARO, Annie LEDIEU, Jeanine MAMAN, Nathalie MARTIN-MILLE, Gabrielle RABOUIN.
Sont __absents/excusés _et__ont donné pouvoir: M. Jean-Michel ARNAUD, M. Fabien MALFATTO et Mme Martine PAUL, ayant respectivement donné pouvoir à M. Daniel BOREL, M. Fernand BARD et Mme Annie LEDIEU.
Sont_absents/excusés : M. Martial FERRÉ, Mme Angélique DARTEVELLE et Mme Chioé LALLEMAND.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme Annie LEDIEU a été désignée parmi les membres du Conseil Municipal pour assurer les fonctions de secrétaire de séance ; fonctions qu’elle a acceptées.
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022
Les membres du Conseil Municipal sont invités à prendre connaissance du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022, tel que joint à la présente.
DECISION
Après avoir pris connaissance du procès-verbal annexé à la présente délibération, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par :
POUR : 16 Voix
CONTRE : 0 Voix
ABSTENTION(S) : 0 Voix
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022.
Ainsi fait et délibéré en Mairie de Tallard les jours, mois et an susdits.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Annie LEDIEU Daniel BOREL