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Ordre du Jour - 20260309 ODJ
Procès Verbal - 2025 06 25 030 PV DU CM DU 14 05 2025
Procès Verbal - 2025 06 25 030 PV DU CM DU 14 05 2025
Ordre du Jour - 00 ODJ CM 25 06 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ CM 25 06 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
juin 2025
à
20h00
Salle
du
conseil
à
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
00-
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
sur
la
base
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
1
2025-030
APPROBATION
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14-05-2025
2
2025-031
TARIFS
CAMPS
D’ETE
2025
MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
2025-
013
3
2025-032
CREATION
DES
EMPLOIS
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
ET
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
2025-2026
4
2025-033
FIXATION
DU
NOMBRE
ET
DE
LA
REPARTITION
DES
SIEGES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
GRAND
OUEST
TOULOUSAIN
—
ACCORD
LOCAL
5
2025-034
ADHESION
DE
BONREPOS
SUR
AUSSONNELLE
AU
GRAND
OUEST
TOULOUSAIN
A
COMPTER
DU
1FÀ
JANVIER
2026
—
MODIFICATION
STATUTAIRE
6
2025-035
ADHESION
DE
BONREPOS
SUR
AUSSONNELLE
AU
GRAND
OUEST
TOULOUSAIN
— ACCORD
LOCAL
SUR
LE
NOMBRE
ET
LA
REPARTITION
DES
SIEGES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
À
COMPTER
DU
1FR
JANVIER
2026
JUSQU’AU
RENOUVELLEMENT
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
EN
MARS
2026
7
2025-036
ADHESION
DE
BONREPOS
SUR
AUSSONNELLE
AU
GRAND
OUEST
TOULOUSAIN
— ACCORD
LOCAL
SUR
LE
NOMBRE
ET
LA
REPARTITION
DES
SIÈGES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
A
COMPTER
DU
RENOUVELLEMENT
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
EN
MARS
2026
8
2025-037
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2025
QUESTIONS
DIVERSES
PROJET
DE
RANSE
CRECHE
ARCHE
DES
BAMBINS
AUTRES...
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER