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Procès Verbal - Liste des deliberations du 17 octobre 2024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Marcoing.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations du 17 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MARCOING
DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES.
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 17 octobre, à 19 heures 00 minute, s’est
réuni le Conseil Municipal pour une réunion ordinaire en séance publique, sous
la présidence de Monsieur Jean-Claude GUINET, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 19.
Nombre de Conseillers présents : 13.
Nombre de Conseillers votants : 19.
Date de la convocation : 24 mai 2024.
Etaient présents : GUINET Jean-Claude, LAUDE Jean-Jacques, HEPNER Delphine, LENNE Thomas, PLUVINAGE Sybille,
SOARÈS Daniel, BLANC-GARIN Magali, LOISEL Maxime, CARPENTIER Christophe, GUINET Géraldine, MALDERET Pierre,
DRIEUX Didier, VINCENT Barbara.
Absents excusés ayant donné procuration :
BERNARD Laurent donne procuration à SOARÈS Daniel, MARIANI Isabelle donne procuration à BLANC-GARIN Magali,
GUILLAUME Johann donne procuration à CARPENTIER Christophe, D’HALLUIN Florence donne procuration à HEPNER
Delphine, GUINET Stéphanie donne procuration à LAUDE Jean-Jacques, SENT Virginie donne procuration à VINCENT
Barbara.
Secrétaire de séance : SOARES Daniel.
Délibération 2024 17 : Approbation du PV de la réunion du 30 mai 2024. Approuvée.
Délibération 2024 18 : Décision modificative du budget communal 2024. Approuvée.
Délibération 2024 19 : Instauration de la redevance pour l’occupation PROVISOIRE du domaine public par les CHANTIERS de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d‘électricité. Approuvée.
Délibération 2024 20 : Instauration de la redevance d’occupation PROVISOIRE du domaine public par les CHANTIERS de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz. Approuvée.
Délibération 2024 21 : Remboursement d’arrhes de location de salle communale. Approuvée.
Délibération 2024 22 : Valorisation touristique des canaux de l’Escaut et de Saint-Quentin - Projet de convention véloroute / Escaut partagé. Approuvée.
Délibération 2024 23 : Délibération rectificative de la délibération 2019-03B : emploi permanent. Approuvée.
Délibération 2024 24 A : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : service entretien. Approuvée.
Délibération 2024 24 B : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : service administratif. Approuvée.
Signatures :
Le Maire de MARCOING,
Jean-Claude GUINET.
Le secrétaire de séance,
Daniel SOARES.
Retrouvez les actes administratifs de la commune sur :
https://www.marcoing.fr/vie-communale/actes-administratifs