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Document publié le Mercredi 26 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 42 d1683034361914)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
RAPPORT N° V-3
23SGADL0062
SEANCE DU
26 AVRIL 2023
Nombre de conseillers en exercice :
71
Nombre de conseillers présents :
55
Date de convocation :
20 avril 2023
Date d'affichage :
27 avril 2023
OBJET :
Boutiques de l'Écomusée Creusot
Montceau - Nouveaux tarifs
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote : 69
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 69
Nombre de Conseillers ayant voté
contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 14
• n'ayant pas donné pouvoir : 2
L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le 26 avril à dix-
huit heures trente le Conseil communautaire,
régulièrement convoqué, s'est réuni en séance, Salle
de l'Alto - 71200 LE CREUSOT, sous la présidence de
M. David MARTI, président
ETAIENT PRESENTS :
M. Jean-François JAUNET - Mme Isabelle LOUIS - M. Jérémy PINTO - Mme Monique LODDO - M. Guy SOUVIGNY - M. Philippe PIGEAU - Mme Montserrat REYES - M. Georges LACOUR - M. Jean-Claude LAGRANGE - Mme Evelyne COUILLEROT - M. Cyril GOMET - M. Jean-Marc FRIZOT - M. Daniel MEUNIER
VICE-PRESIDENTS
Mme Viviane PERRIN - Mme Alexandra MEUNIER - M. Noël VALETTE - M. Michel CHARDEAU - M. Alain BALLOT - M. Charles LANDRE - M. Jean-Paul BAUDIN - Mme Jeanne- Danièle PICARD - M. Denis BEAUDOT - M. Jean GIRARDON - M. Denis CHRISTOPHE - Mme Laëtitia MARTINEZ - Mme Stéphanie MICHELOT-LUQUET - M. Gérard DURAND - M. Felix MORENO - M. Lionel DUPARAY - M. Philippe PRIET - Mme Christelle ROUX-AMRANE - M. Yohann CASSIER - M. Gilbert COULON - M. Marc MAILLIOT - M. Guy MIKOLAJSKI - M. Jean PISSELOUP - M. Marc REPY - M. Jean-Paul LUARD - M. Laurent SELVEZ - M. Roger BURTIN - M. Bernard DURAND - Mme Pascale FALLOURD - M. Christophe DUMONT - M. Daniel DAUMAS - M. Armando DE ABREU - M. Bernard FREDON - Mme Chantal LEBEAU - M. Didier LAUBERAT - Mme Barbara SARANDAO - Mme Gilda SARANDAO - M. Abdoulkader ATTEYE - Mme Paulette MATRAY - M. Gérard GRONFIER - Mme Salima BELHADJ-TAHAR
CONSEILLERS
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
M. Sébastien CIRON
M. Frédéric MARASCIA
M. CHAVOT (pouvoir à M. Michel CHARDEAU)
Mme BLONDEAU (pouvoir à M. Bernard DURAND)
Mme FRIZOT (pouvoir à M. Roger BURTIN)
Mme JARROT (pouvoir à Mme Christelle ROUX-AMRANE)
Mme MATHOS (pouvoir à M. Guy SOUVIGNY)
Mme GIRARD-LELEU (pouvoir à Mme Monique LODDO)
Mme GHULAM NABI (pouvoir à M. Lionel DUPARAY)
M. TRAMOY (pouvoir à M. Gérard GRONFIER)
M. BUISSON (pouvoir à M. Jean-Paul LUARD)
M. SALCE (pouvoir à M. Bernard FREDON)
M. COMMEAU (pouvoir à Mme Isabelle LOUIS)
M. GRAND (pouvoir à M. Jean-Marc FRIZOT)
Mme LEMOINE (pouvoir à M. Jean-François JAUNET)
M. GANE (pouvoir à Mme Montserrat REYES)
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Jeanne-Danièle PICARD Le rapporteur expose :
« L’Ecomusée Creusot Montceau gère deux boutiques : une au musée de l’Homme et de l’Industrie – Château de la Verrerie au Creusot – et une à la Villa Perrusson à Ecuisses. Ces boutiques proposent une gamme d’ouvrages imprimés, des produits dérivés et des articles de papeterie.
Afin de compléter l’offre des boutiques et de développer les recettes, de nouveaux produits sont proposées à la vente.
Il convient donc d’approuver les tarifs des nouveaux produits dont la liste est mentionnée ci-après :
Désignations Prix de vente
Paire de chaussettes 15 €
Stylo BIC 4 couleurs 4,50 €
Il est précisé que ces tarifs viennent compléter ceux votés par la délibération du 15 décembre 2021, relative, d’une part, aux cessions sans contrepartie financière des ouvrages imprimés édités en son nom et des produits dérivés à des structures associatives, professionnelles ou à des personnes privées dans le cadre d’opération de promotion et, d’autre part, aux ventes avec une réduction de 15 % par rapport au prix de vente public aux revendeurs professionnels (libraires, éditeurs, musées, associations) des ouvrages imprimés édités en son nom.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE CONSEIL,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’adopter les tarifs des nouveaux produits proposés à la vente à la boutique du musée de l’Homme et de l’Industrie au Creusot ainsi qu’à la boutique e la villa Perrusson à Ecuisses, tels que mentionnés ci-après :
Désignations Prix de vente
Paire de chaussettes 15 €
Stylo BIC 4 couleurs 4,50 €
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 27 avril 2023
et publié, affiché ou notifié le 27 avril 2023
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME