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Document publié le Jeudi 2 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 14 d1678354853149)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
RAPPORT N° V-4
23SGADL0015
SEANCE DU
2 MARS 2023
Nombre de conseillers en exercice :
71
Nombre de conseillers présents :
58
Date de convocation :
24 février 2023
Date d'affichage :
3 mars 2023
OBJET :
Boutiques de l'Écomusée Creusot
Montceau - Tarifs nouveaux
produits
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote : 69
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 69
Nombre de Conseillers ayant voté
contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 11
• n'ayant pas donné pouvoir : 2
L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le 02 mars à
dix-huit heures trente le Conseil communautaire,
régulièrement convoqué, s'est réuni en séance, Salle
de l'Alto - 71200 LE CREUSOT , sous la présidence de
M. David MARTI, président
ETAIENT PRESENTS :
M. Jean-François JAUNET - Mme Isabelle LOUIS - Mme Monique LODDO - M. Guy SOUVIGNY - M. Philippe PIGEAU - Mme Montserrat REYES - M. Georges LACOUR - M. Jean- Claude LAGRANGE - Mme Evelyne COUILLEROT - M. Cyril GOMET - Mme Frédérique LEMOINE - M. Jean-Marc FRIZOT - M. Daniel MEUNIER
VICE-PRESIDENTS
Mme Viviane PERRIN - Mme Alexandra MEUNIER - M. Noël VALETTE - M. Sébastien CIRON - M. Michel CHARDEAU - M. Charles LANDRE - Mme Marie-Thérèse FRIZOT - M. Jean-Paul BAUDIN - M. Jean GIRARDON - M. Denis CHRISTOPHE - Mme Séverine GIRARD-LELEU - M. Sébastien GANE - M. Gérard DURAND - M. Felix MORENO - M. Lionel DUPARAY - M. Michel TRAMOY - M. Philippe PRIET - Mme Christelle ROUX-AMRANE - M. Yohann CASSIER - M. Gilbert COULON - M. Marc MAILLIOT - M. Thierry BUISSON - M. Guy MIKOLAJSKI - M. Jean PISSELOUP - M. Marc REPY - M. Enio SALCE - M. Jean- Paul LUARD - M. Laurent SELVEZ - M. Roger BURTIN - M. Eric COMMEAU - M. Christian GRAND - M. Bernard DURAND - Mme Pascale FALLOURD - M. Christophe DUMONT - M. Daniel DAUMAS - M. Armando DE ABREU - M. Bernard FREDON - Mme Chantal LEBEAU - M. Didier LAUBERAT - Mme Barbara SARANDAO - M. Frédéric MARASCIA - Mme Paulette MATRAY - M. Gérard GRONFIER - Mme Salima BELHADJ-TAHAR
CONSEILLERS
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
M. Denis BEAUDOT
M. Abdoulkader ATTEYE
M. CHAVOT (pouvoir à M. Michel CHARDEAU)
M. PINTO (pouvoir à M. Jean-Claude LAGRANGE)
M. BALLOT (pouvoir à M. Felix MORENO)
Mme JARROT (pouvoir à M. Gérard GRONFIER)
Mme PICARD (pouvoir à M. Cyril GOMET)
Mme GHULAM NABI (pouvoir à Mme Marie-Thérèse FRIZOT) Mme MARTINEZ (pouvoir à M. Bernard DURAND)
Mme MICHELOT-LUQUET (pouvoir à M. Bernard FREDON)
Mme LE DAIN (pouvoir à Mme Pascale FALLOURD)
Mme SARANDAO (pouvoir à Mme Barbara SARANDAO)
Mme MATHOS (pouvoir à M. Guy SOUVIGNY)
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Viviane PERRIN Le rapporteur expose :
« L’Ecomusée Creusot Montceau gère deux boutiques : une au musée de l’Homme et de l’Industrie, dans l’enceinte du Château de la Verrerie au Creusot, et une à la Villa Perrusson à Ecuisses. Ces boutiques proposent une gamme d’ouvrages imprimés, des produits dérivés et des articles de papeterie.
Afin de compléter l’offre des boutiques et de développer les recettes, de nouveaux produits sont proposées à la vente.
Il convient donc d’approuver les tarifs des nouveaux produits dont la liste est mentionnée ci-après :
Désignations Prix de vente
Peluche 6,90 €
Kit enfant 9,90 €
Poster coloriage 8,90 €
Carte postale 0,50 €
Carte postale – nouveauté 1 €
Il est précisé que ces tarifs viennent compléter ceux votés par la délibération du 15 décembre 2021, relative, d’une part, aux cessions sans contrepartie financière des ouvrages imprimés édités en son nom et des produits dérivés à des structures associatives, professionnelles ou à des personnes privées dans le cadre d’opération de promotion et, d’autre part, aux ventes avec une réduction de 15% par rapport au prix de vente public aux revendeurs professionnels (libraires, éditeurs, musées, associations) des ouvrages imprimés édités en son nom.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE CONSEIL,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’adopter les tarifs des nouveaux produits proposés à la vente à la boutique du musée de l’Homme et de l’Industrie au Creusot ainsi qu’à la boutique e la villa Perrusson à Ecuisses, tels que mentionnés ci-après :
Désignations Prix de vente
Peluche 6,90 €
Kit enfant 9,90 €
Poster coloriage 8,90 €
Carte postale 0,50 €
Carte postale - nouveauté 1 €
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 3 mars 2023
et publié, affiché ou notifié le 3 mars 2023
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME LE PRESIDENT, LE PRESIDENT, Pour le président et par délégation, Pour le président et par délégation,
Le vice-président, Le vice-président,
Cyril GOMET Cyril GOMET