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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2024 07 08 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Dialogue social,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 2 juillet 2024
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 8 JUILLET 2024 À 20 H 30
SALLE DE LA GARE 24500 EYMET
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Adoption procès-verbal du 10 Juin 2024
1-Exonération TFPB « France Ruralités Revitalisation » à comp'er du 1“ juillet 2024 2-Exonération CFE « France Ruralités Revitalisation » à compter du 1° juillet 2024 3-Reversement des attributions compensant le transfert de la part CPS des communes 4-Avis sur la modification du SRADETT
5-Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières
6-Autorisation de signer un acte notarié pour les conventions de passages ENEDIS sur la ZAËE du Carrousel
7-Autorisation de signature de l'avenant n°1 sur quantitatif travaux de voirie 8-Autorisation signature du contrat d'emprunt voirie de 200 000 €
9-Autorisation de signature d'une convention financière avec la Communauté d'Agglomération le Grand Périgueux pour la reprise d'un Compte Epargne Temps 10-Création de poste d'agent de maitrise à temps non complet suite à promotion interne au 01/10/2024
11-Propositions d'avancements de grade au 01/10/2024
12-Création d’un poste à temps non complet école de Singleyrac.
13-Modification temps de travail d’un agent école de Singleyrac suite à la nouvelle organisation
14-Mise à disposition de la bibliothèque de Singleyrac suite à création de classe et autorisation de signature du procès-verbal
15-Présentation du RPQS 2023 du SPANC
16-Autorisation de signature de la convention SAUR pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif
17-Questions diverses
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94