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Arrêté - AR 2026 012 fermeture rue du champ de lHopital
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2026 012 fermeture rue du champ de lHopital)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
AR_2026_012
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
COMMUNE
DE
GIGNAC
Portant
réglementation
temporaire
de
la circulation
—
Rue
du
Champ
de
l’Hôpital
Le
Maire
de
la
commune
de
Gignac,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière,
Vu
le
Code
de
la
route,
Considérant
la
nécessité
d’assurer
la
sécurité
des
usagers
et
le
bon
déroulement
des
travaux,
ARRÊTE
Article
L:
La
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
interdite
sur
la
rue
du
Champ
de
Hôpital,
entre
la
RD
34
et
la
RD
15,
à
compter
du
16
février
2026
et
pendant
toute
la
durée
des
travaux,
sauf
riverains.
Article
2
: L’accès
sera
maintenu
pour
les
riverains,
les
véhicules
de
secours
et
les
services
publics,
sous
réserve
des
contraintes
liées
au
chantier.
Article
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
et
entretenue
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Article
4
: Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur. Article
6 :
Madame
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
compétente,
les
agents
municipaux
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Gignac,
le
16/02/2026
Le
Maire,
a
Solange
OURCIVAL
e_.
CP?