Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations du CM seance du 18 septembre 2023
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 27 SEPTEMBRE
Convocation - CONVOCATION CM 20 JUIN
Convocation - CONVOCATION DU CM 8 AVRIL 2024
Convocation - CONVOCATION DU CM 14 MAI 2024
Convocation - Convocation CM 11 avril 2022
Procès Verbal - PV CM du 8 septembre 2017
Procès Verbal - PV CM du 28 septembre 2020
Convocation - Convocation ODJ 20 MARS 2026
Ordre du Jour - CM du 03 12 2021
Convocation - Convocation du cm 18 SEPTEMBRE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lombez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du cm 18 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Mairie
de
Lombez
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
Qui
se
réunira
à la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
le
Lundi
18
septembre
2023
à 20h
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
sn br 7. 8.
À Lombez,
le lundi
11
septembre
2023
Le
Maire,
Jean
Pierre
COT
ORDRE
du
JOUR
Validation
du
procès-verbal
de
la réunion
en
date
du
20
juin
2023.
Terrain
multisport.
Marché-Signature.
Crèche-
Lancement
de
la consultation
du
mobilier.
Dispense
d'évaluation
environnementale
du
plan
local
d'urbanisme.
Classement
dans
le domaine
public
parcelle
A1201
Ramondère.
Finances
: passage
à la
nomenclature
M57
:
a.
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1°
janvier
2024
b.
Approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
c.
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
d.
Mise
à jour
de
l'inventaire
comptable
Renouvellement
du
bail
de
la gendarmerie.
Convention
de
servitude
ENEDIS/Mairie.
9. Validation
du
contrat
bourg
centre.
10.
Avenant
pour
transfert
de
servitudes
du
syndicat
mixte
Gers
numérique
à la
société
d'économie
mixte
Gers
fibre.
11.
Délibération
sur
le remboursement
de
la
subvention
Sav'Events
suite
à l'annulation
de
la
manifestation
des
Olympiades.
12.
Commission
culture-patrimoine
: compte-rendu
de
la visite
de
la cathédrale.
13.
Commission
travaux
- Point
travaux
en
cours-
Devis.
14.
Commission
associations
:
a. Convention
d’utilisation
de
la salle
polyvalente
b. Point
sur
les
visites
des
salles
de
sports
à St
Clar
et Marciac
15.
Questions
diverses
a. Courrier
de
la copropriété
Barbet
b. Courrier
du
restaurant
Mamé