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Déliberation - del 2024 158 remplacement depart retraite environnement espaces verts
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Déliberation - del 2024 158 remplacement depart retraite environnement espaces verts)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
z
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
CARBONNE
-
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
@
Délibération
numéro
[
2024/1158
AN
NOMBRES
DE
MEMBRES
à
.
En
Qui
ont
pris
TA
29
29
22
Vote par procuration
00
CARBONNE
Date cewocaion
| 1112/2024
ville-carbonnie.fr
Date de publication
|
20/12/2024
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
17
décembre
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre
et
le dix-sept
décembre,
à
19
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: Monsieur
Denis
TURREL,
Maire.
Présents :
MM.
Denis
TURREL,
Marie-Caroline
TEMPESTA,
Ali
BENARFA,
Madeleine
LIBRET-LAUTARD,
Michel
VIGNES,
Corinne
GOUZ7Y,
Rémi
RAMOND,
Sandra
DA
SILVA,
Elias
TAYIAR,
Jacques
GAILLAGOT,
Martine
LAGARDE,
Pierre
HELLÉ,
Didier
GENTY,
Huguette
DEDIEU,
Stéphane
LE
BRUN,
Laurence
CANITROT,
Sandra
LACOSTE,
Fabrice
COT,
Marcella
VALLANIA,
Emilie
BLANIC,
Bastien
HO,
Marion
GÉLIS.
Absents_
excusés:
MM.
Sophie
RENARD,
Franck
QUIN,
Corinne
MASSA,
Cédric
HAMMER.
Absents
: MM.
Bernard
BARRAU,
Corinne
PONS,
Julien
GLINKOWSKI.
A
été
nommé
secrétaire
: M.
Fabrice
COT
Objet
: Remplacement
d’un
départ
à
la
retraite
service
Environnement
/
Espaces
Verts
—
35H
Monsieur
Vignes,
adjoint
en
charge
du
personnel
municipal,
explique
qu'il
y
a
lieu
de
créer
un
poste
d'adijoint
technique
35
heures
au
service
Environnement
/
Espaces
Verts.
Pour
ce
recrutement,
les
grades
d’'adjoint
chef
d'équipe,
d'adjoint
technique,
d'adjoint
technique
principal
re
classe,
d'adjoint
technique
principal
2è"e
classe
seront
ouverts.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
de
créer
ce
poste
à
temps
complet.
Après
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
-__
Autorise
Monsieur
le Maire
à créer
ce
poste
à temps
complet.
Ville
de
Carbonne
—
place
Jules
Ferry
—
31390
Carbonne.
Tél.
O5
61 87
80
OS.
Courriel : contact@ville-carbonnefr.
Page1
sur
2 Adopté
à
l'unanimité.
Fait
et délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Fabrice
COT
Denis
TURREL
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
l'autorité
territoriale
dans
le
même
délai.
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
le délai
de
deux
mois
suivant
la réponse.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
au
recours
gracieux
vaut
rejet
implicite.
Page
2
sur
2