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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 8 JUILLET 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Paimpont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 8 JUILLET 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
# + Commune de
l (il Pal mpont Paimpont, Le 29 Juin 2026,
>
A l'attention des membres du conseil municipal,
OBJET : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la séance publique de ce conseil municipal qui aura
lieu :
Le mercredi 8 juillet 2026 à 20 heures
En salle des mariages de La mairie, à Paimpont
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Alain LEFEUVRE
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
AVANT-PROPOS :
BORDEREAU N°1 : DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE.
BORDEREAU N°2 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 JUIN 2026.
ELECTIONS :
BORDEREAU N°3: MODIFICATION DE LA DELEGATION DE POUVOIRS AU MAIRE.
FINANCES:
BORDEREAU N°4: DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL.
BORDEREAU N°5: DETERMINATION DES DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 “FETES &
CEREMONIES”.
BORDEREAU N°6: ADMISSIONS EN NON-VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES BUDGET CAMPING.
BORDEREAU N°7: INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION,
» sets Mairie de Paimpont
- Il 1 Paimpont on
_»
je de Brocéliande - 35380 PAIMPONT
il : accueil@paimpont TRAVAUX:
BORDEREAU N°8: AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE RENOVATION DU PARC D'ECLAIRAGE PUBLIC “MA COMMUNE 100% LED”.
BORDEREAU N°9: SIGNATURE D'UNE CONVENTION D’ETUDE & DE VEILLE FONCIERE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE POUR LES PARCELLES AX 444, AX 132 & AX 71
TOURISME:
BORDEREAU N°10: APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2025 DE LA SPL BROCELIANDE DEVELOPPEMENT TOURISME.
ASSOCIATIONS:
BORDEREAU N°11: RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA LOGGIA.
RESSOURCES HUMAINES:
BORDEREAU N°12: MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI {15h à 26h).
URBANISME:
BORDEREAU N°13: ACQUISITION DE LA PARCELLE AW 147.
BORDEREAU N°14: SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA REFECTION D'UN CHEMIN COMMUNAL.
QUESTIONS DIVERSES :
# + Commune de f Mairie de Paimpont - 1, Esplanade de Brocéliande - 35380 PAIMPONT
Ï {L Pal mpont Tél : 02.99.07.81.18 - Mail : accueil@paimpont.bzh