Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19022021
Ordre du Jour - Ordre du jour 3 juillet
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour du prochain conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Baulon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de
Baulon A Baulon, le mercredi 25 mai 2022
Convocation du Conseil Municipal
Le vendredi 3 juin 2022 à 19h30
Salle des Halles
Ordre du jour
DECISIONS DU MAIRE
o Droit de préemption urbain -— liste des biens dont la commission communale a levé le droit sans donner suite ; Liste des concessions funéraires accordées ou renouvelées ; Recours contentieux ; Décisions budgétaires.
AFFAIRES GENERALES
o Tiers-lieu — convention d'occupation du bâtiment communal avec l'association « la Ruche »
ENVIRONNEMENT
o Réglementation de l'abattage d'arbres, arrachage de haies et arasage de talus o Boucle de randonnée -— acquisition d’un parcelle agricole - ZR24
PATRIMOINE
o Appartement T2 duplex situé 11 rue du Dr Chesnais — cession libre d'occupant o Cellule commerciale située 11 rue du Dr Chesnais — renouvellement du bail de l’épicerie
JEUNESSE
o Dispositif « Argent de poche » — recrutement de vacataires
o Espace jeunes — modification des tarifs
URBANISME
o Résidence du Bignon — rétrocession des espaces communs par Néotoa o Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne — compte rendu d'activité 2021 o Lotissement « Les Peupliers » — nom de rue
FINANCES
o Budget « Principal » — Décision Modificative n°1 et modification des dépenses imprévues o Budget « Logements » — Décision Modificative n°1 et modification de l'affectation du résultat
INFORMATIONS DIVERSES
o Permanences aux élections Législatives des 12 et 19 juin 2022