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Déliberation - Deliberations du cm du 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du cm du 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Délibération
n° Intitulé de la délibération Thème Décision
2023-24 Dépôt d’un permis de construire pour la couverture de deux terrains de tennis URBANISME APPROUVEE 2023-25 Autorisation de cession d’une partie de l’emprise publique déclassée sise 6 chemin de l’Ariel – rue Claude Monet URBANISME APPROUVEE
2023-26
Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat de délégation de service public relatif à la gestion et l’exploitation en affermage de trois structures multi-accueil de la petite enfance : Monet, Gérôme et Carcenac JURIDIQUE APPROUVEE
2023-27
Signature de l’avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation de deux structures multi- accueil de la petite enfance
JURIDIQUE APPROUVEE
2023-28 Signature de l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville de Bougival et l’association Contraste JURIDIQUE APPROUVEE 2023-29 Actualisation du tableau des effectifs et création de postes RESSOURCES HUMAINES APPROUVEE
2023-30
Signature de l’avenant n°1 à la convention de financement entre la Fondation du patrimoine et la commune de Bougival pour la Villa Viardot
PATRIMOINE APPROUVEE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023