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Procès Verbal - delib cm 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saultain.
Lien du pdf (Procès Verbal - delib cm 9 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
Fe SAULTAIE
ps -
RESULTAT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
09
JUIN
2023
0)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05/06/2023
APPROUVE
1)
Election
des
Délégués
et
des
Suppléants
appelés
à faire
partie
du
collège
chargé
d’élire
les
Sénateurs
le 24
septembre
2023
DELEGUES
TITULAIRES
Joël
SOIGNEUX
Hélène
DE
PETRIS
Vazide
BENSALEM
Elyse
STRAGAPEDE
Antoine
LORENT
DELEGUES
SUPPLEANTS
Chantal
MAHIEU
Elio
ROVERE
Kathaline
JACQUOT
2)
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
à Association
pour
la Petite
Enfance
Rurale
DELEGUES
TITULAIRES
Hélène
DE
PETRIS
Antoine
LORENT
DELEGUE
SUPPLEANT
Joël
SOIGNEUX
3)
Prise
de
compétence
par
Valenciennes
Métropole
de
la
compétence
« usages
numériques
/
NTIC
en
matière
d’Espace
Numérique
de
Travail
— dit ENT
— pour
les
écoles
communales
du
1‘
degré
présentes
sur
le territoire
de
Valenciennes
Métropole
» APPROUVE
4)
Création
d’une
commission
municipale
« Renaturation
Centre-Bourg
». Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
APPROUVE
Saultain
le
12/06/2023 Le
Maire,
J.
SOIGNEUX