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Séance - DEL24 10 07 8
Séance - 66 d1391686393044
Document publié le Dimanche 8 juin 2014 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 66 d1391686393044)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Séance publique du 27/01/14 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 27/01/14 - page 1
Délibération n° 2014/19
Coupe d'Europe des sourds.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Nombre de conseillers municipaux présents : 36
Date de la convocation : 21/01/14
Compte rendu affiché le 29/01/14
Transmis en préfecture le
04/02/14
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20140127-20667-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
M. Bayrem BRAIKI
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, Mme Danièle GICQUEL, M. Bayrem BRAIKI, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, M. Pierre-Alain MILLET, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Véronique FORESTIER, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, Mme Eliette ORENES, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Mokrane KESSI, Mme Samia HAMDIKEN-LEDESERT, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, Mme Yvonne LYON, M. Djilannie BENMABROUK, M. Christophe GIRARD, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA, Mme Geneviève SOUDAN
Absent(e)s : Mme Annie BROUET, M. Francis RAMBEAU, M. Antoine PINOS, M. Yvan BENEDETTI
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN a donné pouvoir à Mme Danièle GICQUEL, M. Jean-Marc THEVENON a donné pouvoir à M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Paula ALCARAZ a donné pouvoir à Mme Evelyne BEROUD, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYON Conseil Municipal
Séance publique du 27/01/14 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 27/01/14 - page 2
Rapport n° 19
Coupe d'Europe des sourds
Direction des Sports / Mission Jeunesse
Mesdames, Messieurs,
Monsieur Salem HOSNI, joueur de football habitant de la commune, souhaite participer avec son club, l’Association Sportive des Sourds de Lyon, à la Coupe d’Europe des sourds qui aura lieu à Belgrade du 4 au 8 juin 2014. Son club sollicite pour lui une aide de la Ville pour ses frais de participation. Pour la présentation de son association, une rencontre entre M. HOSNI, les représentants de son club et l’Adjointe au sport a lieu le 13 janvier 2014.
Concernant, sa participation à la coupe d’Europe 2014, une subvention de 300 € pourrait lui être allouée. Elle serait versée directement à l’Association Sportive des Sourds de Lyon.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 06/01/14,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
décide de :
- verser à l'Association Sportive des Sourds de Lyon une subvention de 300 euros au titre de la participation de Monsieur Salem HOSNI à la coupe d'Europe des sourds qui se déroulera en Serbie du 4 au 8 juin 2014,
- dire que le montant de la dépense sera imputé sur les crédits inscrits au budget au chapitre 67 :
charges exceptionnelles, à l'article 6745 : subventions aux personnes de droit privé, à la rubrique 415 :
manifestations sportives.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN