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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 06 juillet
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 06 juillet)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr
GUADELOUPE
République Française
VILLE DE BASSE-TERRE
BASSE-TERRE
-------------------
Service Gestion de l’Assemblée
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 06 JUILLET 2026
o Rapport N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 juin
2026.
o Rapport N° 2 : Projet de délibération autorisant le maire à signer le marché relatif à la
fourniture et la livraison de repas en liaison chaude et goûters pour les écoles de la ville.
o Rapport N° 3 : Projet de délibération décidant de l’acquisition des parcelles cadastrées AS 47
et AS 48 situées dans l’entrée de la zone artisanale de Calebassier.
o Rapport N°4 : Projet de délibération sollicitant l’approbation de la rétrocession par TERRES
CARAÏBES de la Maison Coquille.
o Rapport N°5 : Projet de délibération acceptant l’acquisition auprès de l’État de la parcelle
cadastrée AR 183.
o Rapport N°6 : Projet de délibération portant déclassement du domaine public de l’ancien
marché aux vivres de Sainte-Thérèse.
o Rapport N°7 : Projet de délibération portant créations d’emplois permanents.
o Rapport N° 8 : Projet de délibération portant créations d’emplois non-permanents.
o Rapport N° 9 : Projet de délibération instaurant la possibilité de recourir au contrat
d’apprentissage. Hôtel de Ville – Cours Nolivos – 97100 BASSE-TERRE – Tél. : 0590.80.56.56 – Fax : 0590.81.78.57 – Email : ville.basse-terre@wanadoo.fr
o Rapport N° 10 : Projet de délibération désignant les représentants de la ville au sein de
l’Office de Tourisme Intercommunal (OTI).
o Rapport N° 11 : Projet de délibération désignant le correspondant défense de la ville.
o Rapport N°12 : Projet de délibération proposant les personnes appelées à siéger à la
Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
o Rapport N°13 : Projet de délibération portant demande de dotation au titre du Fonds National
France Service (FNFS) et du Fonds National d’Aménagement et de Développement du
Territoire (FNADT).
o Rapport N° 14 : Projet de délibération portant adhésion de la ville de Basse-Terre au
dispositif « ville ambassadrice du don d'organes » (VADO)
Information : Les Décisions du maire par suite délégation du CM